rejeter + texte
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Sentences with the word rejeter + texte
L'assemblée nationale a rejeté le texte, ce jeudi 12 décembre.Ouest-France, 12/12/2019
Le vote aura lieu demain et les députés décideront alors d’accepter ou de rejeter le texte du rapporteur.Europarl
Nous, nous n'avons voté qu'un seul amendement : celui qui rejetait ce texte en bloc.Europarl
Par ce vote, nous invitons les parlementaires lituaniens à se ressaisir et à rejeter ce texte qui signifie un retour vers un passé que, pour ma part, je réprouve.Europarl
Ces motions ont par ailleurs à chaque fois été déposées non pas pour rejeter le texte mais, faute d'un délai suffisant d'examen en commission, pour en approfondir l'instruction.Revue française de droit constitutionnel, 2019, Jimmy Charruau (Cairn.info)
En toute hypothèse, la séance plénière suit le jugement de la commission, qu'il s'agisse d'adopter ou de rejeter un texte.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2021, Frederik Verleden (Cairn.info)
En rejetant ce texte, nous avons sanctionné une fausse bonne idée, qui s'appuyait sur des solutions aussi simplistes qu'inefficaces.Europarl
Le roi qui avait rejeté ce texte à son retour sur le trône, en 1814, se voit contraint de l'appliquer.Histoire, économie & société, 2014, Emmanuel Larroche (Cairn.info)
En revanche, la responsabilité des parlementaires européens sera immense, lorsqu'il s'agira d'approuver ou de rejeter le texte, car, selon la réglementation européenne, ils ne pourront pas le modifier.Études, 2014, Bertrand de Kermel (Cairn.info)
Et il était diplomatiquement plus aisé de rejeter un texte émanant de la ?Les Enjeux de l'information et de la communication, 2011, Bertrand Cabedoche (Cairn.info)
Aussi, pour la sécurité, pour l’emploi, pour un développement durable des ports européens, il nous faut rejeter ce texte.Europarl
J'espère donc que nous rejetterons ce texte ; caricature s'il en fallait du repli sur soi et de l'oubli de nos valeurs qui nous guettent.Europarl
Mais, c'est le parlement qui a rejeté le texte.Europarl
Hier, à l'occasion du troisième passage du projet de loi devant leur assemblée, les sénateurs ont rejeté le texte sans même examiner les articles.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 24/06/2021
Le référendum, parce qu'il opère une mobilisation à grande échelle et demande d'approuver ou de rejeter un texte bloqué, serait génétiquement incompatible avec les attendus de la délibération démocratique.Participations, 2018, Laurence Morel, Marion Paoletti (Cairn.info)
Sans le vote de ces amendements sur l’exigence d’une directive-cadre, j’ai rejeté le texte lors du vote final.Europarl
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