relatifs

Dans le cas d'un héritage ou d'une donation, les frais et les droits de succession, relatifs au bien, augmentent la valeur déclarée.Capital, 15/02/2011, « Tout ce qui permet de réduire les plus-values immobilières »

Cette solution avait été proposée, mais finalement repoussée, lors des débats parlementaires relatifs aux dispositions du code du travail ici contestées.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2018, Thomas Piazzon (Cairn.info)

Le collectif a souhaité interpeller quant aux conflits d'usage, notamment relatifs à la pêche et au trafic maritime.Blanche BOISNEL-HÉBERT

Comme cet indicateur associe l'évolution des niveaux de vie relatifs et de l'intégration des marchés, il doit être interprété avec prudence.Études économiques de l'OCDE, 2016 (Cairn.info)

Cette procédure est déclenchée lorsque les seuils d'alerte relatifs au débit des fleuves, rivières et cours d'eau sont franchis.Géo, 24/08/2010, « L’eau : une ressource fragilisée par l’agriculture »

Dans un second temps, le juge précise le besoin d'assistance de la personne pour les actes relatifs à sa personne.Retraite et société, 2014, Muriel Rebourg (Cairn.info)

Si la taille des avertissements relatifs à la santé reflétait directement les risques pour la santé, l'étiquette couvrirait tout le paquet de cigarettes.Europarl

On le voit, les prétendus coups de boutoir des travailleurs indépendants au business classique restent très relatifs.Capital, 04/12/2013, « Les autoentrepreneurs prennent-ils vraiment le travail des artisans ? »

Trois critères relatifs à ses grains permettre de le caractériser : la nature (minérale ou organique), la forme (morphoscopie) et les dimensions (granulométrie).Ça m'intéresse, 16/07/2021, « Le sable, une ressource essentielle en voie de disparition »

Cette perspective se confirme d'avantage en observant les résultats des tests relatifs au cumul concernant les mandats des administrateurs.Recherches en Sciences de Gestion, 2020, Dorsaf Bentaleb Sfar (Cairn.info)