relaxée
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Sentences with the word relaxée
Cette dernière a finalement été relaxée, au bénéfice du doute.Ouest-France, 24/09/2020
Le tribunal l'a relaxée pour les faits de dégradation mais l'a déclarée coupable pour les blessures involontaires par violation d'une obligation de sécurité ou de prudence.Ouest-France, Maurane SPERONI, 17/11/2020
Faute de preuves, le tribunal l'a relaxée des fins de la poursuite pour les dégradations au centre hospitalier.Ouest-France, 26/02/2019
Elle a cependant été relaxée des délits de blanchiment, d'actes de cruauté envers des animaux et de subornation de témoin, énumère la chaîne locale.Ouest-France, 14/05/2021
La conductrice a donc été relaxée, ce jeudi 8 octobre 2020, des faits de conduite sous l'emprise d'une plante ou substance classée comme stupéfiant.Ouest-France, Maël FABRE, 09/10/2020
La trentenaire a été partiellement relaxée pour la période où elle affirmait être séparée de son compagnon.Ouest-France, Danièle FOUREY, 06/11/2019
Accusée d'outrage et rébellion, elle est relaxée le 23 avril 2008.Sens-Dessous, 2010, Jérôme Bonnet (Cairn.info)
La femme a néanmoins été relaxée après que son mari a affirmé qu'elle n'était au courant de rien.Ouest-France, 02/06/2021
La prévenue a été relaxée et la partie civile déboutée.Ouest-France, 25/11/2015
Elle a trouvé une solution : elle l'appelle juste après avoir été à la piscine dont elle revient relaxée.Bulletin de psychologie, 2018, Yohan Trichet (Cairn.info)
En septembre 2017, elle fut relaxée des pratiques commerciales trompeuses, portant sur le caractère promotionnel des prix.Ouest-France, 05/07/2019
Malgré son ambivalence jusqu'à la veille du procès, elle ira et pourra parler sans être débordée, elle sera la seule des inculpés à être relaxée.L'Autre, 2016, Véronique Huqueleux (Cairn.info)
Les juges du premier degré l'avaient relaxée mais la cour d'appel avait infirmé cette décision et déclaré la prévention établie.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
Récemment a été relaxée en appel une professeure d'école maternelle accusée d'avoir mordu un élève.Journal du Droit des Jeunes, 2004 (Cairn.info)
Celle-ci s'est prononcée le 10 décembre 2018 : la prévenue a été une nouvelle fois relaxée, ce qui a provoqué un nouveau pourvoi du parquet général.RSC, 2020, Yves Mayaud (Cairn.info)
La femme, qui a fourni les documents a, pour sa part, été relaxée.Ouest-France, 04/02/2021
Il a été condamné mais sa compagne a été relaxée.Ouest-France, 19/08/2021
Sa compagne, 28 ans, a été relaxée pour l'intégralité des faits.Ouest-France, 13/10/2020
Les juges ont rendu leur délibéré ce jeudi : la prévenue a été relaxée.Ouest-France, Quentin BATTAIS, 10/11/2017
Dans cette dernière, une personne avait été relaxée pour insuffisance de preuves.Les cahiers de la justice, 2017, Claire Saas, Carl-Friedrich Stuckenberg (Cairn.info)
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