rembourser + somme
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Sentences with the word rembourser + somme
Une employée de la poste paye à sa place le colis avec les lunettes, de telle sorte qu'il doit lui rembourser cette somme d'argent !Les temps modernes, 2010, Juan Pablo Lucchelli (Cairn.info)
Une réquisition suivie par le tribunal : la prévenue devra rembourser les sommes détournées, indemniser le préjudice moral et prendre en charge les frais d'avocats des sociétés qui le sollicitent.Ouest-France, 24/02/2021
Ensuite, pèse sur les autorités nationales une obligation de répétition de l'indu (les autorités nationales doivent rembourser toute somme irrégulièrement perçue au regard du droit communautaire).Droits, 2007, Denis Alland (Cairn.info)
Des années pouvaient s'écouler avant que ces hommes ne parvinssent à rembourser la somme convenue avec le propriétaire de leur femme.Annales de démographie historique, 2011, Cécile Vidal, Emily Clark (Cairn.info)
En effet, les patients qui bénéficient d'une mutuelle se voient rembourser la somme payée au titre du forfait journalier hospitalier.Capital, 01/12/2020, « Forfait hospitalier : montant et exonérations »
Ainsi, en cas de fraude à la carte bancaire, la banque peut invoquer ce motif pour refuser de rembourser les sommes escroquées.Ouest-France, 05/05/2021
Les quotités de prêts dépassant 100 % impliquent que l'emprunteur doit rembourser une somme d'argent supérieure à la valeur de son bien.Hérodote, 2009, David H. kaplan (Cairn.info)
Il est crédité à l'avance et il est possible de se faire rembourser la somme restante à la fin de son séjour.Ouest-France, Nadine POTDEVIN, 23/06/2019
Bien souvent, elles n'ont pas les moyens de rembourser la somme due et donc de récupérer leur champ.Afrique contemporaine, 2008, Jean-Pierre Olivier De Sardan (Cairn.info)
Les écoles devaient souvent rembourser des sommes importantes.Europarl
Il avait fini par mettre en vente son yacht -- long de 22 mètres -- pour rembourser la somme.Ouest-France, 04/06/2021
En 1441, il a réussi à rembourser la somme investie par le notaire, ses dettes s'élèvent à £350, avec l'obtention d'un investissement de £200 et des créances de £180.Histoire urbaine, 2018, Matthieu Scherman (Cairn.info)
Dans ce dernier cas, les abonnés pourraient ne jamais être remboursés des sommes versées.Capital, 09/11/2020, « Mediapro lance une offre bradée… mais il faut s’engager »
Elle devra travailler, rembourser la somme volée, et verser 1 000 € pour le préjudice moral de son ex-patron.Ouest-France, 19/02/2021
Un amendement de la majorité prévoit de plafonner les frais ponctionnés par les banques lorsque l'administration se sert directement sur le compte pour rembourser une somme due par le client.Capital, 01/12/2017, « Banques : ces frais bancaires que la majorité veut plafonner »
À noter toutefois que si les jeunes médecins venaient à ne pas respecter ces conditions ils seraient dans l'obligation de rembourser la somme versée.Capital, 02/03/2022, « Cette ville offre une prime conséquente aux jeunes médecins qui… »
Les étudiants auront ensuite quatre ans pour rembourser la somme.Capital, 26/08/2020, « Prêts étudiants : les banques revoient leurs offres »
Lors d'une audience au civil, l'entrepreneur a été condamné à rembourser les sommes, mais il est en réalité insolvable.Ouest-France, 23/09/2021
Les professionnels déjà aidés devront-ils rembourser les sommes perçues ?Ouest-France, Céline BARDY, 24/04/2020
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