reprographie
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Sentences with the word reprographie
Ces conditions générales de l'article 5.5 de la directive devraient cantonner l'exception de reprographie dans un ressort privé.LEGICOM, 2001, Antoine Gitton (Cairn.info)
Un contrat tenant compte de leur spécificité a donc été élaboré comme c'est déjà le cas en matière de reprographie.LEGICOM, 2002, Philippe Masseron (Cairn.info)
En parallèle, des centrales d'achat seraient progressivement mises en place : reprographie, matériel informatique, logiciels, abonnements télécoms.Ouest-France, 04/10/2018
Il faut de plus garder à l'esprit que les reproductions par reprographie ne sont pas concernées par cet accord !La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2006, Patrice Renaud (Cairn.info)
Des souvenirs pour beaucoup, de magnifiques reprographies de bateaux avec toute l'histoire d'une famille derrière.Ouest-France, 02/06/2017
Parmi les services proposés, la reprographie, la domiciliation d'entreprises, l'affranchissement, mais aussi un accompagnement personnalisé et des animations.Ouest-France, 08/07/2020
La fonctionnalité se retrouvera aussi à travers des zones de reprographie dédiées, des aménagements de placard ordonnés.Ouest-France, Loïc TISSOT, 06/12/2020
Ces frais de reprographie doivent désormais être inclus dans le forfait de base.Capital, 13/10/2015, « Syndics de copropriété : le contrat-type va faire gonfler les… »
Dans un large hall d'accueil, on trouve un service de reprographie et une loge de gardien.Tous urbains, 2018, Laure Vois (Cairn.info)
Elle concerne notamment les fonctions dites support, comme les achats des bases de défense ou les infrastructures comme les services de reprographie.Revue française d'administration publique, 2021, Fabien Gélédan (Cairn.info)
D'abord l'articulation entre cette compensation au titre de cette exception avec la reprographie.LEGICOM, 2007 (Cairn.info)
Le bâtiment va accueillir deux classes de 50 m2 chacune, des sanitaires et un local de reprographie.Ouest-France, 27/04/2021
Pour les auteurs, les droits de reprographie peuvent être aussi importants que les droits d'auteur.Dossiers du CRISP, 2015, Fabienne Collard, Christophe Goethals, Marcus Wunderle (Cairn.info)
Dans les juridictions disposant d'un service de reprographie générale, ce dernier pourra être saisi pour assurer cette tâche, sous le contrôle du chef de service.Journal du Droit des Jeunes, 2002 (Cairn.info)
Elle gère aussi les rémunérations perçues au titre de la copie privée et de la reprographie.L'Observatoire, 2020, Cristina Campodonico (Cairn.info)
L'espace d'accueil sera entièrement reconfiguré avec la création de rangements, d'un point de reprographie et l'aménagement d'une pièce fermée.Ouest-France, 12/12/2020
Au nouveau régime juridique de la gestion des droits de reprographie correspondent de nouvelles modalités de mise en œuvre.LEGICOM, 1997, Philippe MASSERON (Cairn.info)
Il accompagne au total près de 200 personnes, en proposant des activités professionnelles variées : floriculture, entretien des espaces vert, blanchisserie, imprimerie/ reprographie mais aussi sous-traitance industrielle.Ouest-France, 03/06/2020
Une étude a aussi été évoquée pour tout le parc informatique, audiovisuel et la reprographie, à la charge de la commune, pour à terme homogénéiser le matériel.Ouest-France, 12/02/2021
Les utilisateurs doivent obligatoirement s'adresser à cette société pour obtenir les autorisations de reprographie.LEGICOM, 1997, Philippe MASSERON (Cairn.info)
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