requalifiée
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Sentences with the word requalifiée
Sans résidence seniors, que va-t-il advenir de cette entrée de ville qui, en parallèle, devait être requalifiée ?Yann CLOCHARD
Plus encore, les conditions requises pour l'emplacement témoignent de la recherche d'une centralité urbaine qui se trouverait, par là même, renforcée et requalifiée.Annales de géographie, 2006, Annie Sevin (Cairn.info)
Ici, la dépublicitarisation est requalifiée, contre ses instigateurs, en publicité hégémonique.Communication et langages, 2014, Valérie Patrin-Leclère (Cairn.info)
L'action elle-même peut s'en trouver requalifiée, voire modifiée, sinon dans son apparence extérieure, au moins dans sa signification et son intention.Recherches de science religieuse, 2022, Jean-Baptiste Lecuit (Cairn.info)
Malheureusement pour lui, l'opération a été requalifiée en donation indirecte.Capital, 27/12/2021, « Bénéficiaire d'une assurance vie, voici les sanctions encourues pour une… »
Dans la mesure où la preuve n'est pas établie, l'inculpation est requalifiée en participation à une réunion non autorisée sur la voie publique.Revue du Nord, 2016, Jean-René Genty (Cairn.info)
Décrit comme ivre, mais pas assez pour que les gendarmes le placent en cellule de dégrisement, ce trentenaire a vu son infraction requalifiée en contravention.Josué JEAN-BART
Ainsi, il sera difficile de transmettre l'intégralité de votre fortune à un tiers non-héritier par ce biais, sinon l'opération risque d'être requalifiée.Capital, 10/12/2013, « Le legs avec charge, la solution pour gratifier un proche… »
La rupture sera alors requalifiée en licenciement sans cause réelle et sérieuse et vous pourrez prétendre à des dommages et intérêts.Capital, 28/07/2014, « Composer avec une décision de son entreprise que l’on réprouve »
De telle sorte que cette rupture amiable doit être requalifiée en licenciement sans cause réelle et sérieuse.Le Droit Ouvrier, 2011, Eladia Delgado (Cairn.info)
Conformément aux modes diagnostiques, celle-ci est requalifiée de schizophrénie dans les années 1940.PSN, 2021, Hervé Guillemain (Cairn.info)
Hier également, l'enquête avait été requalifiée du chef d'homicide volontaire.Pauline DECKER
La procédure avait été requalifiée en action collective, au nom de 2,4 millions d'abonnés et 48 000 établissements commerciaux.Tomas JEUSSET
L'information judiciaire ouverte pour disparition inquiétante a été requalifiée en affaire criminelle vendredi par la justice.Johan BESCOND
L'aide ne doit pas devenir une prestation automatique, au risque d'être requalifiée en avantage soumis à cotisations.Charlotte HERVOT
Dans la législation française, on considère que l'activité exercée peut être requalifiée en contrat de travail s'il existe un lien de subordination.Management des technologies organisationnelles (MTO), 2017, Sophie Renault (Cairn.info)
Une autre catégorie est constituée, contrairement à la première, d'objets dont la fonction d'usage initial a été requalifiée.Les temps modernes, 2002, Nina Sylvanus (Cairn.info)
Mais l'affaire est requalifiée en violation de domicile et dégradation volontaire de bien d'autrui aggravée par dissimulation du visage.Olivier CLERC
Celle-ci sera alors requalifiée en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, entraînant automatiquement des indemnités de départ plus conséquentes.Capital, 26/05/2017, « Rupture conventionnelle : est-elle valable sans entretien préalable ? »
La plainte a été requalifiée en outrage sexiste.Tiphaine LE BERRE, Benoît LE BRETON
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