résiduaire
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Sentences with the word résiduaire
Ces deux rapports sont régis par l'application résiduaire du droit commun.Courrier hebdomadaire, 2005, Daniel Dumont, Pauline Claes (Cairn.info)
Il importe tout autant de respecter la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires.Europarl
Les compétences résiduaires doivent être attribuées selon leur nature aux entités fédérées et, en cas de conflit, aux régions.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1993, Étienne Arcq (Cairn.info)
La purification des eaux résiduaires est un des instruments les plus importants pour la protection des eaux et de la santé de l'homme.Europarl
Au terme de la lecture de la proposition, un tas de détails concernant les boues et les eaux résiduaires sont apparus.Europarl
Le réservoir qui a été construit l'année suivante a largement contribué à mettre fin au déversement des eaux résiduaires.Revue d'anthropologie des connaissances, 2013, Dan Podjed (Cairn.info)
Les eaux résiduaires seront prétraitées sur le site, avant le rejet dans le réseau d'assainissement public.Ouest-France, 07/07/2019
Par ailleurs, les déchets résiduaires, récupérés après la fermentation sont directement utilisables en agriculture, pour amender le sol.HEGEL, 2015, Epiphanie Mugeniwabagara (Cairn.info)
Cela vaut pour les milieux sauvages, évidemment, mais avec l'élévation du niveau de développement de la planète, ceux-ci sont devenus résiduaires.Association la Revue nouvelle, 2018, Thomas Lemaigre (Cairn.info)
La directive sur les eaux urbaines résiduaires est un exemple de cette mauvaise application.Europarl
Il en va de même pour la production d'électricité à partir de gaz résiduaires provenant de la production de l'acier.Europarl
Nous appliquons cette clé aux crédits résiduaires de la section.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1992, Michel Cornélis, Michel De Herde, Michel Peffer (Cairn.info)
Dans quelles zones un traitement des eaux résiduaires plus rigoureux que le traitement secondaire s'impose-il ?Europarl
Cette clé est appliquée aux crédits résiduaires de la section.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1992, Michel Cornélis, Michel De Herde, Michel Peffer (Cairn.info)
Qu'adviendra-t-il de ces damnés parmi les damnés si le dernier filet résiduaire n'est plus susceptible d'amortir leur chute ?Courrier hebdomadaire, 2006, Nicolas Bernard (Cairn.info)
J'aborde une autre question importante, à savoir les eaux résiduaires d'abattoirs.Europarl
Elle explique la position eu égard aux eaux résiduaires et offre le type de garantie que vous recherchiez lors de votre présentation.Europarl
Cependant, c'est un droit résiduaire, c'est-à-dire qu'il s'applique à défaut des autres systèmes de protection sociale existants.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1989, Bruno Louis (Cairn.info)
C'est le parc d'avant 1919 qui se démarque le plus, avec une portion résiduaire de 14 % de logements en état insatisfaisant ou mauvais.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1999, Paul Vermeylen (Cairn.info)
La loi du 19 juillet 1971 prévoit explicitement l'octroi de prêts mais seulement à titre résiduaire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1988, Alain De Bock, Patrick Mertes (Cairn.info)
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