résiliations
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Pluriel de résiliation ( nom féminin )
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Sentences with the word résiliations
Ces résiliations ne sont pas toujours dues à des résultats scolaires insuffisants.Après-demain, 2016, Yves Chochard (Cairn.info)
Partant, la question du critère permettant de distinguer, parmi ces dispositions, celles dont l'application aux résiliations amiables pour motif économique est requise se pose avec une certaine acuité.Le Droit Ouvrier, 2009, Isabelle Meyrat (Cairn.info)
Étonnant, de même, de noter la différence du temps d'attente entre les lignes commerciales et les lignes téléphoniques destinées aux réclamations ou aux résiliations.Informations sociales, 2010, Gilles Jeannot (Cairn.info)
De plus, les litiges qui portent sur un licenciement et les demandes de résiliations judiciaires pourront être renvoyés devant une composition restreinte (un juge employeur et un juge salarié).Après-demain, 2015, Jamila Mansour (Cairn.info)
Il est important de rappeler que les résiliations d'abonnements ne sont pas la seule manière qu'ont les clients de partir.Capital, 12/03/2020, « Internet, mobile... le palmarès des opérateurs qui reçoivent le plus… »
Il est possible de régler la plupart des litiges en référé, sauf quelques exceptions telles que les résiliations judiciaires du contrat de travail.Le Droit Ouvrier, 2014, Sylvie Mess (Cairn.info)
Contrairement à une partie de la littérature sur les résiliations de contrat d'apprentissage, la motivation n'a pas été retenue ici comme une raison d'arrêt.Formation emploi, 2020, Isabelle Bosset, Barbara Duc, Nadia Lamamra (Cairn.info)
Chacune des deux entreprises concentre presque un tiers des résiliations par lettres recommandées.Capital, 12/03/2020, « Internet, mobile... le palmarès des opérateurs qui reçoivent le plus… »
En dehors des résiliations anticipées motivées par une faute commise par l'un des co-contractants, le contrat de concession exclusive prend fin au terme prévu.Capital, 17/09/2020, « Concession exclusive : principe et obligations des parties »
D'abord, la fin de la guerre risque d'entraîner d'importantes hausses de loyers et par conséquent de nombreuses résiliations de baux.Droit et Ville, 2020, Pierre Belda (Cairn.info)
Il n'est d'ailleurs pas rare que des protocoles de résiliations amiables du contrat de travail soient annulés.Le Droit Ouvrier, 2011, Alain Chirez (Cairn.info)
Les éventuels cas de résiliations ne sont pas intégrés dans les prévisions de ventes.La Revue des Sciences de Gestion, 2012, Lamia Hechiche Salah (Cairn.info)
Dans un premier temps, l'objectif est de mieux comprendre ce phénomène en s'intéressant aux raisons des résiliations.Formation emploi, 2020, Isabelle Bosset, Barbara Duc, Nadia Lamamra (Cairn.info)
Un premier plan fut donc prévu sur la base de départs volontaires et de résiliations de contrat.Revue du droit public, 2006, Ramu de Bellescize (Cairn.info)
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