résilier + bail
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Sentences with the word résilier + bail
Le locataire peut en revanche résilier le bail à tout moment avec un préavis de trois mois.Regards croisés sur l'économie, 2011, François Bonnet, Mirna Safi, Etienne Lalé, Etienne Wasmer (Cairn.info)
Vous devez le quitter quelques temps pour diverses raisons mais vous ne souhaitez pas résilier le bail.Capital, 30/10/2018, « Sous-location : conditions et législation »
Hébergé par de la famille, il a donc décidé de résilier son bail.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 14/10/2025
D'un commun avis, ils résilièrent leur bail et requérirent la séparation de corps.Joris-Karl Huysmans (1848-1907)
Schématiquement, quitter son logement et résilier son bail revient à perdre une partie des protections en place en risquant d'obtenir un bail offrant moins de garanties.Histoire et mesure, 2016, Loïc Bonneval (Cairn.info)
Mais ne voyant rien venir, la municipalité a résilié le bail pour faute en septembre 2015.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 29/06/2023
Pour résilier un bail d'habitation, il convient de rédiger une lettre à destination du bailleur.Capital, 06/06/2019, « Résiliation d'un bail d'habitation : délai et modèle de lettre »
La faculté qu'il a de résilier le bail s'ouvre très légèrement, afin de tenir compte de certains évènements affectant son potentiel de production.Droit et ville, 2015, Benoît Grimonprez (Cairn.info)
Si le locataire d'un logement vide souhaite résilier son bail, il devra normalement le faire sous réserve d'un délai de préavis de trois mois (article 15).Capital, 06/06/2019, « Résiliation d'un bail d'habitation : délai et modèle de lettre »
L'an passé, elle a résilié son bail, avec l'intention de déménager dans un local plus grand, pour ouvrir un restaurant spécialisé dans les brunchs.Ouest-France, Clémence HOLLEVILLE, 24/04/2021
Le gouvernement se réserve le droit de résilier le bail moyennant avertissement préalable d'un an, dans le cas où la terre devrait être vendue ou louée pour terre agricole.Ernest Michel (1837-1896)
La justice a débouté la retraitée et a résilié le bail.Ouest-France, Jules DERENNE, 22/10/2024
Non misérable mais de réputation inférieure, le serf peut aller en justice, résilier le bail et partir s'il paie, voire devenir métayer ou prêtre communaliste.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2015, Emmanuel Grélois (Cairn.info)
Sauf qu'une procédure est lancée et que le tribunal se base sur un défaut d'assurance pour résilier leur bail.Ouest-France, Nicolas GOINARD, 13/10/2025
Il peut tout d'abord résilier le bail dès lors qu'une clause spécifique vise ce manquement dans le contrat.Capital, 09/12/2020, « Que faire contre mon locataire qui n'a pas souscrit d'assurance… »
Sinon gare, le propriétaire des lieux peut résilier le bail pour cause de sous-location non autorisée.Capital, 06/04/2016, « Immobilier : la sous-location explose ... mais doit être pratiquée… »
Technologie, le dernier locataire, a résilié son bail en 2005.Ouest-France, Nicolas GUÉGAN, 14/01/2021
Le locataire, lui, peut résilier le bail de location quand bon lui semble, avec un préavis d'un mois.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 06/09/2023
Le locataire peut résilier son bail et quitter le logement à tout moment, sans avoir à donner d'explication.Capital, 19/11/2019, « Résiliation du bail »
À l'inverse, le locataire peut résilier son bail avec un préavis de trois mois.Ça m'intéresse, 18/12/2011, « Peut-on bloquer les loyers ? »
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