rétrocédés
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Sentences with the word rétrocédés
Au 30 avril, les quotas non utilisés sont rétrocédés.Revue management et avenir, 2017, Pascal Barneto, Yves Rannou, Nadine Ricci-Xella (Cairn.info)
C'est par centaines que les communes entreprennent de reprendre les communaux perdus et ce sont des milliers et des milliers d'ha qui sont ainsi rétrocédés aux communautés.Annales historiques de la Révolution française, 2008, Gérard Béaur (Cairn.info)
Dans le cas des médicaments rétrocédés, le différentiel de coût est alors conservé intégralement par l'établissement.Revue Française des Affaires sociales, 2007, Nathalie Grandfils (Cairn.info)
Financées par des prêts souverains concessionnels (souvent rétrocédés en subventions), ces sociétés se sont longtemps appuyées sur une péréquation tarifaire pour financer leurs activités d'électrification déficitaires.Afrique contemporaine, 2017, Charles Debeugny, Christian de Gromard, Grégoire Jacquot (Cairn.info)
Ceci signifie que les tissus sont rétrocédés à un prix incluant seulement le coût des charges assumées par la banque concernant les tissus en cause.Journal International de Bioéthique, 2001 (Cairn.info)
Au contraire même puisque la règle voulait que les surplus accumulés et non utilisés soient rétrocédés aux adhérents sous forme de baisse de cotisation ou de majoration des remboursements.Sève, 2016, François Charpentier (Cairn.info)
Cette charge en 1970 était de 595,9 millions pour la dette publique et de 207,2 millions pour les emprunts rétrocédés.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971, Jacques Brassinne (Cairn.info)
Les dons lui furent alors rétrocédés et une infirmerie fut projetée à la place de l'hôpital.Revue du Nord, 2006, Laurent Gubellini (Cairn.info)
Une partie d'entre eux (une partie de l'impôt des personnes physiques et de la taxe sur la valeur ajoutée) sont, ensuite, rétrocédés aux entités fédérées.Reflets et perspectives de la vie économique, 2009, Benoît Bayenet, Giuseppe Pagano, Aurélien Accaputo (Cairn.info)
En effet, le discours homilétique reconsidère les éléments du passé (proche et/ou lointain), digérés puis rétrocédés par le narrateur homodiégétique dans des formules assertives à caractère universel.Télévision, 2016, Benoît Verdier (Cairn.info)
Les terrains des entreprises socialistes placés dans les périmètres protégés ont donc été retirés du processus de privatisation/compensation puis rétrocédés aux directions des parcs, leurs propriétaires privés étant indemnisés.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2010, Samuel Depraz (Cairn.info)
La tâche est donc souvent complexe à planifier, budgéter et mettre en œuvre en fonction de la nature des projets et des biens immobiliers rétrocédés.Revue d'Économie Régionale & Urbaine, 2019, Josselin Droff, Julien Malizard (Cairn.info)
Mais, lorsque les travaux réalisés doivent être rétrocédés à l'autorité, celle-ci impose, dans la majorité des cas, leur réception.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Francis Haumont, France Guerenne, Nathalie van Damme (Cairn.info)
Les voies et les espaces verts ont été rétrocédés à la ville dès le départ et leur entretien est réalisé par la communauté d'agglomération.Esprit, 2013, Céline Loudier-Malgouyres (Cairn.info)
Les cinq comptoirs français, rétrocédés en 1962, n'ont pas alimenté la métropole en immigrants.L'Information géographique, 2008, Éric Leclerc (Cairn.info)
Les autres ensembles résidentiels sont soit publics, soit tendent à être rétrocédés et à entrer dans le domaine public.L'Information géographique, 2013, Floriane Dutel (Cairn.info)
Les biens confisqués qui n'ont pas fait l'objet d'une vente peuvent théoriquement être rétrocédés à leur propriétaire.Les Cahiers de la Shoah, 2002, Jean Laloum (Cairn.info)
Elle avait un tour, ses symptômes avaient partiellement rétrocédés.Le Carnet PSY, 2009, Didier Lauru (Cairn.info)
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