révisable
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Examples
Sentences with the word révisable
Cette condition devrait être considérée comme remplie, même si la décision prononcée est révisable ultérieurement, comme l'a exposé la doctrine la plus reconnue.Revue critique de droit international privé, 2015, Nuria Marchal Escalona (Cairn.info)
Les caractéristiques de l'emprunt sont les suivantes : une durée de 27 ans et un taux actuariel révisable de 3,36 %.Ouest-France, 10/12/2012
Si cette clause existe, le loyer sera révisable tous les ans sur la base de la dernière variation connue des prix à la consommation.Capital, 19/10/2015, « Immobilier ancien : attractif à condition d'acheter à crédit un… »
Depuis novembre 1985, elles sont révisables par quart tous les ans pour obtenir une meilleure adéquation des listes aux produits existants.Le Courrier des Pays de l'Est, 2004 (Cairn.info)
Le compromis est ouvert sur l’avenir puisque la directive sera révisable, notamment à la lumière des développements législatifs communautaires.Europarl
Le fait qu'elle nous apporte, sous forme de présentation révisable, des précisions sur certaines questions est très utile.Europarl
Elles ne sont plus nécessairement adaptées à l'évolution des soins et pas facilement révisables.Recherches en soins infirmiers, 2005, Anita Clemens-Carpiaux (Cairn.info)
Nous avons besoin au contraire de normes strictes d'émission sur le court et long terme et que ces normes ne soient pas révisables.Europarl
Ce document est, toutefois, révisable au gré de la volonté des élus.Ouest-France, Laurent LE GOFF, 03/10/2014
Malgré ces annonces et la publication d'une circulaire officielle, le gouvernement continue d'imposer une fourchette de prix de vente, révisable chaque mois.Ouest-France, 12/06/2020
Au chapitre des inconvénients, le prêt à taux révisable contraint l'emprunteur à accepter les risques liés aux variations de taux.Capital, 17/01/2022, « Taux révisable : définition, avantages et inconvénients »
Le loyer, charges comprises, a été fixé à 650 € par mois, révisable annuellement.Ouest-France, 27/01/2021
Dans tous les cas, le loyer n'est pas révisable en cours de bail.Capital, 16/04/2019, « Bail mobilité : principe et avantages »
Cela a permis d'établir des règles de calcul simple et révisable en ajoutant des multiples selon le nombre de jours ou le type d'usagers.Ouest-France, 06/09/2021
Dans cette acception, la connaissance est toujours révisable et l'adhésion à une démonstration toujours potentiellement critiquable.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2000, Jean-Clément MARTIN (Cairn.info)
La communication introduit un plan d’action pluriannuel révisable.Europarl
Le prix du loyer est fixé suivant les prix du marché locatif privé et révisable tous les ans.Ouest-France, 11/10/2014
Dans le cas des crédits renouvelables, le taux d'intérêt est généralement plus élevé que celui d'un crédit amortissable, et peut-être révisable.Revue française d'économie, 2010, Cécile Bourreau-Dubois, Bertrand Chopard, Ydriss Ziane (Cairn.info)
Cette opération n'est pas figée mais toujours révisable en fonction des conventions locales et des éléments contextuels.Phronesis, 2020, Gwénaël Lefeuvre, Florence Savournin (Cairn.info)
Elle peut être révisable et prendre plusieurs formes, soit une somme fixe, soit un pourcentage du chiffre d'affaire, du bénéfice, ou des deux.Capital, 25/09/2019, « Location-gérance : principe et fonctionnement »
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