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révocables

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Sentences with the word révocables

Mais ce ne sont que des exécutants, certes de haut niveau, mais révocables, voire expulsables du jour au lendemain.politique étrangère, 2013, Denis Bauchard (Cairn.info)
Ils furent institués à vie, et révocables seulement pour cause de prévarication préalablement jugée.Euryale Fabre (1809-1891)
Normal, diront certains, depuis 2000, le statut de fonctionnaire n'existe plus, tous les agents sont sous contrat de droit privé, donc révocables.Capital, 06/01/2014, « Suisse : les recettes du pays le plus compétitif du… »
Ainsi les bénéfices et les fiefs donnés à temps et révocables devinrent héréditaires ; la vassalité fut immobilisée : elle fut transportée des personnages aux terres.Charles Athanase Walckenaer (1771-1852)
Il regrettait que les dépôts de films et de collections soient précaires et révocables à tout moment et souhaitait l'institution d'un dépôt légal des films.Commentaire, 2003, Pierre Barbin (Cairn.info)
Le président et le directeur général sont révocables sans motif ni préavis par le conseil d'administration, qui dépend lui-même des actionnaires.Capital, 21/02/2017, « Création d'entreprise : tout savoir sur la société anonyme »
Auparavant, accorder la tolérance, c'est garantir un privilège statuaire, un droit et un statut révocables.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2018, Susanne Lachenicht (Cairn.info)
Il s'agit bien de déconcentration puisque ce sont des agents du pouvoir exécutif, qui sont nommés par lui et naturellement révocables à tout moment.Revue française d'administration publique, 2012, Nicolas Kada (Cairn.info)
De même, le renvoi des employés à leur inadaptation culturelle les rend révocables à tout moment.Civilisations, 2019, Nassîla Amode (Cairn.info)
Comme toute entreprise, l'exploitation agricole doit vivre principalement de la vente de ses produits et non d'aides des contribuables, toujours précaires et révocables.Europarl
Il serait d'autant plus dommage de se priver de ces mesures qu'elles sont, pour la plupart, facilement révocables si vous changez d'avis, ou annulées d'office en cas de séparation.Capital, 16/07/2021, « Héritage : comment protéger son conjoint ou son partenaire ? »
Ces compromis entre logiques citoyennes et industrielles restent précaires, du moins révocables et susceptibles d'évoluer en fonction des rapports de force.Pensée plurielle, 2016, Guillaume Christen (Cairn.info)
Chacune y envoie des représentants (révocables et dont le rôle consiste à relayer la position de l'assemblée locale, donc sans prise de position personnelle).EcoRev, 2017, Vincent Gerber (Cairn.info)
Distinctions et privilèges sont précaires et révocables parce que ceux qui les octroient ont le pouvoir de les retirer sans guère de procédure.Revue du Mauss, 2012, Jean-Marie Delarue (Cairn.info)
Et les acquis demeurent toujours révocables, y compris dans nos sociétés occidentales.Nouvelles questions féministes, 2009, Gaël Pannatier, Magdalena Rosende (Cairn.info)
Bien que ces directives anticipées aient une durée de vie illimitée, elles sont modifiables et révocables à tout moment.Capital, 15/06/2021, « Directives anticipées : qui peut les rédiger et comment ? »
Enfin, elles sont révocables à tout moment et pas obligatoirement par écrit.Ça m'intéresse, 18/12/2012, « Fin de vie et euthanasie, connaissez-vous vos droits ? »
Rappelons que les conseillers ne sont pas juridiquement révocables et qu'ils sont en principe renouvelés au même moment.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Karl-Henri Voizard (Cairn.info)
Les présidents ou les administrateurs délégués sont, en principe, comme les autres administrateurs, révocables sans indemnité par l'assemblée générale.Entreprises et histoire, 2009, Hervé Joly (Cairn.info)
Une culture du travail infantilisante s'installe qui transforme les salariés en serfs, révocables à souhait, ou en auto-entrepreneur au service de l'économie des petits boulots.Formation emploi, 2020 (Cairn.info)
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Géraldine Moinard 24/07/2024
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