révoquée
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Sentences with the word révoquée
La mesure dont il se plaignait fut aussitôt révoquée.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
Elle l'influence considérablement mais elle peut parfois être singulièrement amendée voire révoquée quand des membres de la commission apportent des éléments nouveaux.Droit et société, 2012, Louis Bertrand (Cairn.info)
C'est une étape de plus pour la protection de l'échalote traditionnelle bretonne : la protection communautaire d'une variété qui menaçait cette plante bulbeuse a été révoquée.Sarah HUMBERT
Enfin, l'adoption simple ne peut être révoquée que pour motifs graves, sachant que la mésentente du couple ne serait pas une cause de révocation.Cités, 2006, Isabelle Corpart (Cairn.info)
Je ne pense pas que la légitimité de ce qui a été fait de notre côté puisse être révoquée en doute.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
La perception est ainsi modalisée, tout près d'être révoquée en doute.Littératures classiques, 2009, Françoise Berlan (Cairn.info)
Nous parlons ici de libertés fondamentales, raison pour laquelle la politique de l'embargo doit être révoquée.Europarl
Cette matière était régie par deux actes à la valeur juridique différente, car l'action commune de 98 n'a pas été révoquée.Europarl
À chacun de deviner comment cette clause de défense mutuelle peut être révoquée.Europarl
Une marque peut être renouvelée aussi longtemps qu'elle n'est pas révoquée pour absence d'usage ou dégénérescence dans l'hypothèse où elle aurait perdu son caractère distinctif.Décisions Marketing, 2004, Nathalie Hadjadj-Cazier, Coralie Morineaux (Cairn.info)
A vingt-quatre ans, elle est révoquée de l'enseignement pour avoir écrit des articles contre la loi de 1920, laquelle interdisait toute publicité sur la contraception.La chaîne d'union, 2015, Irène Mainguy (Cairn.info)
Elle est révoquée temporairement pour libre pensée en 1874 avant de mourir quatre ans plus tard.Enzo MAUBERT
À tout moment, en cas de manquements au cahier des charges, l'autorisation des jeux peut être révoquée.Thibault BURBAN
Elle se retrouve alors officiellement révoquée, tandis qu'un état dépressif qu'elle imputait à son environnement professionnel n'est plus reconnu.Julia MAZ-LOUMIDES
Une précédente peine de sursis de neuf mois d'emprisonnement est également révoquée.Ewen BAZIN
La décision de tutelle peut toujours être révoquée si la situation du mineur évolue.Journal du Droit des Jeunes, 2005, Angélina Étiemble (Cairn.info)
S'y ajoutent trois mois d'une précédente peine de sursis qui est révoquée.Thomas HENG
La loi ancienne qu'on veut rappeler était absurde ; elle a été révoquée par la révolution.Georges Jacques Danton (1759-1794)
Je voudrais également souligner qu'il n'est pas vrai qu'il n'y a pas de délais, puisque l'exemption est révoquée dès qu'un produit de remplacement devient disponible.Europarl
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