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Sentences with the word seigneuriales

De leur côté, nombre d'anciens procureurs devant de modestes justices seigneuriales parviennent à se faire recevoir avoués, au grand dam de leurs concurrents.Histoire, économie & société, 2014, Hervé Leuwers (Cairn.info)
Les prévôtés militaires paraîtront à nos descendants aussi gothiques et barbares que nous paraissent à nous les justices seigneuriales et les officialités.Anatole France (1844-1924)
Autant de demeures seigneuriales qui n'avaient plus de seigneurs.Arsène Houssaye (1815-1896)
Ainsi n'était-il pas déchu de ses habitudes un peu seigneuriales.Paul Adam (1862-1920)
Quant à l'intérieur, on sait qu'elle possédait trois chapelles seigneuriales et de nombreuses verrières peintes.Ouest-France, 14/07/2020
C'est ce que prouve un certain nombre de chartes dont l'objet est de régler les attributions respectives de la justice royale et des justices seigneuriales.Gustave Fagniez (1842-1927)
La banalité des affaires évoquées dans ces deux registres de greffe des justices seigneuriales explique le désintérêt dans lequel ils furent longtemps plongés.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
Une trentaine d'œuvres sont à découvrir dans la chambre et la salle seigneuriales du château.Ouest-France, 24/07/2020
D'autre part, la sociologie de ces procédures au présidial s'avère plus resserrée que pour celles qui se déroulent dans les instances seigneuriales.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2018, Gwénael Murphy (Cairn.info)
Ces réédifications, pour le dire en passant, ont plus souvent eu lieu pour les constructions militaires que pour les simples résidences seigneuriales.Léon Gozlan (1803-1866)
Il avait fait de ces résidences seigneuriales « un palais d'hiver et un palais d'été ».François-René de Chateaubriand (1768-1848)
La contrepartie en était que les habitants de cette seigneurie ne pouvaient utiliser que ces installations seigneuriales, payantes.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2011, Pierre-Yves Goriaux (Cairn.info)
La compétence n'étant jamais définitivement acquise, les officiers seigneuriaux des tribunaux inférieurs défendent leurs prérogatives vis-à-vis des cours supérieures, seigneuriales ou royales.Histoire & Sociétés Rurales, 2003 (Cairn.info)
Il y reporte aussi les paiements des baux et des rentes seigneuriales, même si normalement ces revenus sont gérés par des comptables.Revue du Nord, 2004, Célia Fleury (Cairn.info)
Il s'agit de terres seigneuriales engagées à l'année à des exploitants locaux, qui doivent rendre au châtelain une partie de la récolte en nature.Revue historique, 2020, Thomas Labbé (Cairn.info)
On assigna à chacun de ces officiers des provinces entières, d'où on devoit porter à leur tribunal les appels interjetés des justices seigneuriales.Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785)
Le taux des rentes et les charges seigneuriales avaient été fixés d'une manière précise et permanente par la lot sous l'ancien régime.François-Xavier Garneau (1809-1866)
Cette volonté d'être présent au cœur de la ville se manifeste également par la construction de tours seigneuriales et celle de couvents des frères mendiants.Revue historique, 2005 (Cairn.info)
Dans trois bailliages bourguignons seulement, les greffiers dans les justices seigneuriales ont noté systématiquement le lieu de naissance pour chacun des témoins qui venaient déposer.Annales de démographie historique, 2011, Jeremy Hayhoe (Cairn.info)
Elles leur permettent de se consacrer à d'autres tâches, ce qui a un aspect positif sur les finances seigneuriales.Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Brice Rabot (Cairn.info)
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