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sénatoriaux

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Sentences with the word sénatoriaux

Les mandats sénatoriaux sont donc hors de portée des ambitions des organisations de jeunesse des partis.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1982, Luc Rowies (Cairn.info)
Jusqu'à cette date, la spécificité de l'institution sénatoriale est liée à la spécificité des groupes sénatoriaux la composant.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2011, VINCENT BOYER (Cairn.info)
Elle voulut connaître la proclamation aux électeurs sénatoriaux.Anatole France (1844-1924)
À l'issue du travail en commission, avaient été rendus publics deux projets de loi sénatoriaux divergeants sur des questions essentielles.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2012, Murielle Mauguin Helgeson (Cairn.info)
D'autant plus que les projets sénatoriaux envisageaient une réforme du tribunal d'instance, non pas la création d'une nouvelle juridiction.Droit et société, 2007, Antoine Pelicand (Cairn.info)
Ce dernier siège est toutefois menacé, du fait de la réduction - de 3 à 2 - du nombre de sièges sénatoriaux revenant à la circonscription.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1974 (Cairn.info)
Cet événement fut perçu, surtout dans les milieux sénatoriaux romains, comme un véritable tournant historique.Revue historique, 2017, Umberto Roberto (Cairn.info)
Lors de la commission mixte paritaire, les députés socialistes acceptèrent quatorze articles sénatoriaux qu'ils avaient pourtant rejetés deux mois auparavant.Délibérée, 2019, Pierre Januel (Cairn.info)
Cette tendance se manifeste essentiellement au niveau de l'intervention des différents comités sénatoriaux, au cours de la procédure législative.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2006, Guys Scoffoni, Virginie Natale (Cairn.info)
Il n'est pas étonnant, dans ce contexte, que les femmes soient plus réticentes à se porter candidates à des sièges sénatoriaux.Politique américaine, 2016, Aurélie Godet (Cairn.info)
Cela montre que les familles accompagnaient assez fréquemment les dignitaires sénatoriaux et équestres dans leur province.L'Année épigraphique, 2017 (Cairn.info)
Ceux-ci ont les mêmes droits que leurs homologues citoyens mais ne participent pas à l'élection du maire, ni de ses adjoints ou des délégués sénatoriaux.La Vème République - des institutions libérales ? (1), 2006, Emmanuelle Saada (Cairn.info)
Au vrai, il n'eut guère le temps de se familiariser avec les usages sénatoriaux.Histoire, economie & societe, 2015, Éric Anceau (Cairn.info)
Les leaders sénatoriaux ne sont jamais figurés en tant que tels en compagnie de ses hommes.Revue historique, 2019, Éric Nadaud (Cairn.info)
Pour justifier cette bizarrerie, que l'on nous épargne l'argument des deux modes de scrutins sénatoriaux.Le débat, 2018, François Cornut-Gentille (Cairn.info)
Nous avons pour nous l'évêché et beaucoup d'électeurs sénatoriaux qui, nationalistes de conviction et de sentiment, tiennent au gouvernement par leurs fonctions, leurs intérêts.Anatole France (1844-1924)
C'est la période des sublimations, des intellectualisations, des comportements sénatoriaux (les sages au service de la cité).Savoirs et clinique, 2015, Chantal Dalmas (Cairn.info)
Il convient de ne pas déduire de cette décision que les amendements sénatoriaux ne faisaient pas l'objet d'un contrôle préalable de recevabilité financière.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Pierre Chavy (Cairn.info)
Dès lors, le grief tiré d'une irrégularité dans la convocation des électeurs sénatoriaux n'est pas fondé.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2015 (Cairn.info)
Noter que les deux dédicants associent à leurs titres sénatoriaux la mention d'une fonction de gestion.L'Année épigraphique, 2008 (Cairn.info)
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Benjamin Rouxel 08/11/2024
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