sénéchaussée
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Sentences with the word sénéchaussée
La première est consacrée à l'organisation des sénéchaussées.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007, CHRISTOPHE Blanquie (Cairn.info)
Les seuls officiers royaux de la juridiction sont les gens du roi qui officient aussi à la viguerie, puis, après 1749, à la sénéchaussée.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
Une prosopographie des officiers des sénéchaussées bretonnes est à portée de main.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007 (Cairn.info)
Le présidial et la sénéchaussée, unis depuis l'édit du 22 avril 1705, jugent en dernier ressort des sentences qui n'excèdent pas 500 livres.Revue d'histoire des sciences, 2018, Serge Boarini (Cairn.info)
Si la sénéchaussée est intéressée, elle doit à son tour fournir un secours.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Bailliages, sénéchaussées et autres juridictions royales revendiquent au contraire cette portion de leur juridiction qui ne leur a été enlevée que pour un temps.Histoire de la Justice, 2007, Antonio Dos Santos (Cairn.info)
Comme il est d'usage en droit, l'ouvrage est subdivisé en deux parties, la première consacrée à l'organisation des sénéchaussées royales, la seconde à leurs compétences.XVIIe siècle, 2007, Laurent Coste (Cairn.info)
Il s'agissait du siège de la sénéchaussée.Ouest-France, Claire FLEURIEL, 18/10/2025
Les affaires ne manquaient pas où les différentes juridictions, bailliages, sénéchaussées, parlements, avaient eu à intervenir.Histoire, Économie et Société, 2015, René Favier (Cairn.info)
Dès 1787, l'ampleur de l'endettement de la sénéchaussée s'était considérablement accrue.Annales historiques de la Révolution française, 2010, James Livesey (Cairn.info)
Le ressort des différentes sénéchaussées était remanié par de nombreux échanges de communautés.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Ils nouent également des contacts avec des gentilshommes acquis à leur cause, résidant dans chacune des sénéchaussées et provinces limitrophes.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2017, Stéphane Baudens (Cairn.info)
Ils avaient la prérogative d'instrumenter dans toute l'étendue de la sénéchaussée.Revue historique, 2004, Samuel Gibiat (Cairn.info)
Initialement réduite à la châtellenie, leur juridiction s'étendit à la sénéchaussée tout entière vers 1700.Revue historique, 2004, Samuel Gibiat (Cairn.info)
Les sénéchaussées de l'époque moderne sont issues d'un petit nombre de grandes et anciennes sénéchaussées médiévales.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
Les remaniements opérés dans les décennies précédentes sur la carte des sénéchaussées ont dû eux aussi laisser des traces, tout en suscitant des appétits.Revue historique, 2014, Philippe Hamon (Cairn.info)
L'édit de mai 1788 ne supprimait pas pour autant les présidiaux et sénéchaussées existants qui devaient bénéficier de l'élan de la réforme.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
De multiples instances judiciaires figurent dans ce parcours litigieux complexe, sénéchaussées, amirauté, parlements, créant des conflits de juridiction.Archives juives, 2014, Liliane Hilaire-Pérez, Évelyne Oliel-Grausz (Cairn.info)
Le sénéchal était avant tout un militaire qui exerçait son pouvoir dans les limites de sa sénéchaussée sauf autorisation expresse du roi.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2018, Philippe Ropenga (Cairn.info)
Il nous restait donc à consulter les sources notariales et celles du greffe de la sénéchaussée.Annales de démographie historique, 2012, Gérard Le Bouëdec (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of SENECHAUSSÉE s. f.
Siege, Tribunal d'un Juge Royal. Il plaide en la Senechaussée de Lyon.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
