sénéchaussée
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Sentences with the word sénéchaussée
Bailliages, sénéchaussées et autres juridictions royales revendiquent au contraire cette portion de leur juridiction qui ne leur a été enlevée que pour un temps.Histoire de la Justice, 2007, Antonio Dos Santos (Cairn.info)
Une prosopographie des officiers des sénéchaussées bretonnes est à portée de main.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007 (Cairn.info)
Les sénéchaussées de l'époque moderne sont issues d'un petit nombre de grandes et anciennes sénéchaussées médiévales.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
Ils avaient la prérogative d'instrumenter dans toute l'étendue de la sénéchaussée.Revue historique, 2004, Samuel Gibiat (Cairn.info)
Si la sénéchaussée est intéressée, elle doit à son tour fournir un secours.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Les seuls officiers royaux de la juridiction sont les gens du roi qui officient aussi à la viguerie, puis, après 1749, à la sénéchaussée.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
Il nous restait donc à consulter les sources notariales et celles du greffe de la sénéchaussée.Annales de démographie historique, 2012, Gérard Le Bouëdec (Cairn.info)
On protège, comme lors de la création de la sénéchaussée, puis de la maréchaussée, les routes, les relais, le réseau de production comme celui de distribution.Administration, 2021, Alain Bauer (Cairn.info)
Les parlements sont des institutions beaucoup plus récentes que les sénéchaussées.Revue historique, 2002 (Cairn.info)
L'édit de mai 1788 ne supprimait pas pour autant les présidiaux et sénéchaussées existants qui devaient bénéficier de l'élan de la réforme.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
L'administration fut renforcée avec la création d'une unique sénéchaussée disposant des prérogatives vice-royales et d'un sceau particulier pour les affaires gasconnes.Revue historique, 2014, John Baldwin, Walter Simons, Sophie Delmas (Cairn.info)
Dès 1787, l'ampleur de l'endettement de la sénéchaussée s'était considérablement accrue.Annales historiques de la Révolution française, 2010, James Livesey (Cairn.info)
Le sénéchal était avant tout un militaire qui exerçait son pouvoir dans les limites de sa sénéchaussée sauf autorisation expresse du roi.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2018, Philippe Ropenga (Cairn.info)
Ce souhait avait déjà été exprimé, selon lui, par son prédécesseur à la sénéchaussée en 1771.Revue française d'histoire des idées politiques, 2009, Stéphane Baudens, Ahmed Slimani (Cairn.info)
Le présidial et la sénéchaussée, unis depuis l'édit du 22 avril 1705, jugent en dernier ressort des sentences qui n'excèdent pas 500 livres.Revue d'histoire des sciences, 2018, Serge Boarini (Cairn.info)
Une des raisons qui expliquent le manque d'intérêt pour les archives de la sénéchaussée réside dans l'absence d'instruments de travail permettant un accès sûr aux différents types de documents.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
Le ressort des différentes sénéchaussées était remanié par de nombreux échanges de communautés.Histoire de la Justice, 2011, Didier Catarina (Cairn.info)
Les remaniements opérés dans les décennies précédentes sur la carte des sénéchaussées ont dû eux aussi laisser des traces, tout en suscitant des appétits.Revue historique, 2014, Philippe Hamon (Cairn.info)
Les affaires ne manquaient pas où les différentes juridictions, bailliages, sénéchaussées, parlements, avaient eu à intervenir.Histoire, Économie et Société, 2015, René Favier (Cairn.info)
Dans son jugement du 23 décembre 1779, la sénéchaussée suit les vues du plaignant.Revue d'histoire des sciences, 2018, Serge Boarini (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of SENECHAUSSÉE s. f.
Siege, Tribunal d'un Juge Royal. Il plaide en la Senechaussée de Lyon.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
