session annuelle

Je déclare close la session annuelle 1998-1999.Europarl

Lors de cette même session annuelle, un comité d'organisation est mis en place.Travail, genre et sociétés, 2022, Michel Lallement (Cairn.info)

Il intervient cinq fois par double session annuelle, c'est-à-dire cinq fois par année parlementaire.Revue du Nord, 2018, Christophe Bellon (Cairn.info)

D'abord, l'instauration de la session annuelle (du 1er octobre au 30 juin) a remplacé les deux sessions ordinaires d'automne et du printemps.Pouvoirs, 2013, Hugues Portelli (Cairn.info)

Ces modules sont réalisés par les auditeurs de la session annuelle qui mettent ainsi à disposition de la collectivité les enseignements tirés de leurs séminaires thématiques.Stratégique, 2017, Benoît Durieux (Cairn.info)

La discussion du budget est probablement le débat parlementaire le plus important de chaque session annuelle.Europarl

Un autre élément à prendre en considération est le moment de la session annuelle et de la législature durant lequel se déroule le filibuster.Revue du droit public, 2016, Arthur Braun (Cairn.info)