session d'ouverture
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Sentences with the word session d'ouverture
La solennité propre à cette session d'ouverture de l'enquête indique que l'on ne fasse cependant pas appel à un notaire désigné ad actum.L'Année canonique, 2010, Luc Marie Lalanne (Cairn.info)
La session d'ouverture a pour objet la prestation de serment de l'évêque, du postulateur et des officiers qui doivent tous y être présents.L'Année canonique, 2010, Luc Marie Lalanne (Cairn.info)
Après une session d'ouverture, deux débats ont eu lieu, l'un sur le droit à l'eau, l'autre sur la décentralisation et le financement de l'eau au niveau local.Flux, 2007, Bernard Barraqué, Christelle Pezon (Cairn.info)
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