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siégerait siègerait

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Sentences with the word siégerait

Il lui faut notamment renoncer à cette idée farfelue de tribunal correctionnel pour les 16 ans et plus où ne siégerait qu'un juge des enfants.Journal du Droit des Jeunes, 2011 (Cairn.info)
Elle disait qu'elle siégerait là sur le miroir de la raison, l'unique et le meilleur au monde.Hans Christian Andersen (1805-1875)
L'analyse portera sur l'élection d'un élu d'un nouveau genre, le conseiller territorial, élu qui siégerait au conseil général et au conseil régional.Droit et société, 2012, Evelise Plénet (Cairn.info)
Institution d'un juge des enfants spécialisé, qui siégerait avec l'aide d'un magistrat du ministère public également spécialisé en matière de problèmes de l'enfance.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1960 (Cairn.info)
Celui-ci a indiqué cette semaine qu'il se retirait et ne siégerait pas à l'issue du second tour.Ouest-France, 20/05/2020
Ainsi nous tentons de nous accorder, de nous mettre d'accord sur les fondements d'une construction d'une parole pour deux où siégerait une mémoire commune.La psychiatrie de l'enfant, 2020, Antonin Guinche, Marion Feldman (Cairn.info)
Il n'y a pas un en dehors de la norme où siégerait un sujet libre de toute appartenance.Le sujet dans la cité, 2013, Jean-Jacques Schaller (Cairn.info)

Sentences with the word siègerait

Le collège de l'instruction siègerait, chaque semaine, à des dates fixes, comme une véritable juridiction.Archives de politique criminelle, 2007, Christine Gavalda-Moulenat (Cairn.info)
À l'origine de l'exil, siègerait un vécu relatif à une situation de l'extrême où l'expérience de la perte dominerait l'éprouvé d'un sujet exposé au vacillement de ses limites.Études sur la mort, 2010, Marjorie Lombard (Cairn.info)
En effet, elle entraînerait la constitution d'une assemblée communautaire pléthorique où siègerait plus d'une centaine d'élus, ajoutant ainsi un considérable problème de gouvernance.Civitas Europa, 2015, Elodie Derdaele (Cairn.info)
Dans sa volonté de rapprocher les deux institutions, le législateur wallon a aussi décidé que le président siègerait avec voix consultative au conseil communal.La composition du collège communal après la réforme du Code wallon de la démocratie locale, 2011, Geoffroy Matagne, Emmanuel Radoux, Pierre Verjans (Cairn.info)
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11/06/2024
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