soudiers

Une utilisation adroite de la procédure civile pouvait éterniser les expertises et les rendre prodigieusement coûteuses aux soudiers condamnés aux dépens.Histoire et Mesure, 2013, Jean-Baptiste Fressoz (Cairn.info)

Signe du succès réel de la condensation, les mêmes experts et les mêmes juges qui, entre 1822 et 1824, condamnaient les soudiers tranchent maintenant en faveur des manufacturiers.Histoire et Mesure, 2013, Jean-Baptiste Fressoz (Cairn.info)

Les cours civiles françaises accordaient la possibilité à un particulier de poursuivre tous les soudiers d'une contrée, le paiement des dommages se faisant au prorata de production.Histoire et Mesure, 2013, Jean-Baptiste Fressoz (Cairn.info)

Comme les frais d'expertise retombaient sur les soudiers condamnés aux dépens, quelle que soit l'indemnité adjugée, les procès leur revenaient très cher.Histoire et Mesure, 2013, Jean-Baptiste Fressoz (Cairn.info)