source indirecte

Étant largement admis que cette activité est au moins une source indirecte de droit, il semble qu'elle soit plutôt perçue et voulue comme étant normative.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2019, Pascal McDougall (Cairn.info)

La première source indirecte d'informations revient à une lecture approfondie de la presse, qu'elle soit nationale, régionale ou spécialisée.Sécurité globale, 2008, Rémy Février (Cairn.info)

Autre source indirecte de déremboursement : la multiplication des dépassements d'honoraires par les professionnels de santé.Alternatives Economiques, 2009, Laurent Jeanneau (Cairn.info)

Lampadaires et appliques murales fournissent une source indirecte et la lampe concentre son faisceau sur un point précis.Ouest-France, Fabienne MARAIS, 10/01/2021

Une source indirecte nous donne toutefois des indications sur la régularité de sa production.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2011, Loïc Charles, Guillaume Daudin (Cairn.info)

Classiquement, la doctrine est considérée comme une source indirecte du droit.Pouvoirs, 2018, Éric Thiers (Cairn.info)

Les campagnes électorales ont donc aussi été une source indirecte de cette adoption de la forme parlementaire.Parlement[s], 2006, Nicolas Roussellier (Cairn.info)

Pour le dire autrement, elle oriente en amont l'activité herméneutique du juge et s'érige en source indirecte du droit.Revue du droit public, 2016, Alexandre Viala (Cairn.info)

Une autre forme de soutien est centrée sur la maîtrise d'un savoir-faire (fourniture de biens ou de services), source indirecte de publicité.Dossier du CRISP, 2010, Anne Vincent, Marcus Wunderle (Cairn.info)

C'est là la source indirecte principale, et l'analyse des traces de pratiques qui y sont évoquées est d'emblée de nature historique.Entreprises et histoire, 2009, Emmanuel Ruzé (Cairn.info)