sous-préfecture
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Sentences with the word sous-préfecture
La déclaration peut être faite en ligne ou en remplissant deux formulaires de création d'association, auprès de la préfecture (ou sous-préfecture) dont dépend votre siège social.Capital, 12/08/2021, « Comment créer une association sportive ? »
Au niveau du xian (sous-préfecture), les instances éducatives furent confiées à la bourgeoisie locale.Matériaux pour l'histoire de notre temps, 2013, Xiaohong Xiao-Planes (Cairn.info)
En 1828, il est promu ingénieur ordinaire à deux mille cinq cents francs, et envoyé dans une quelconque sous-préfecture.L'Année balzacienne, 2017, Joost Mertens (Cairn.info)
Concernant notre consultation des électeurs, plusieurs documents ont été envoyés pour validation auprès de la sous-préfecture.Ouest-France, 29/06/2021
Mais c'est tout de même beaucoup pour une sous-préfecture qui ne sert à rien ou presque.Capital, 03/11/2015, « Gaspillages du secteur public : des logements de fonction prestigieux… »
Précédemment il n'avait pas pu parvenir à se faire confirmer dans la sous-préfecture de l'île qu'il avait administrée par intérim.Pons de l'Hérault (1772-1853)
À côté de plusieurs hebdomadaires locaux, chaque sous-préfecture possède un ou plusieurs quotidiens.Revue du Nord, 2014, Jean-Paul Visse (Cairn.info)
L'équipement fera l'objet d'un suivi environnemental en lien avec la sous-préfecture.Ouest-France, Denis RIOU, 29/04/2021
Je cours à la sous-préfecture, où j'ai envoyé mes messagers ailés.Gaston Tissandier (1843-1899)
Cette dernière mouture est validée lors d'une rencontre le 5 octobre 2020, à la sous-préfecture.Ouest-France, 26/02/2021
La sous-préfecture vient de fixer une nouvelle date pour la commission de sécurité : elle aura lieu le 14 octobre.Ouest-France, 27/09/2021
La même année il devint conseiller de sous-préfecture et, en 1881, fut réélu à la mairie.Archives juives, 2008, Roger Klotz (Cairn.info)
Il n'eut pas à se déranger pour aller même voir sa sous-préfecture.Edmond Lepelletier (1846-1913)
À la sous-préfecture, ce nouveau service a nécessité quelques travaux, entamés en juin.Ouest-France, Arnaud LE GALL, 15/09/2021
Reste maintenant à la faire valider par la sous-préfecture avant sa mise en œuvre.Capital, 18/02/2021, « Dans cette commune, vous paierez une amende si vous venez… »
Il est nécessaire de déclarer l'association à la préfecture ou sous-préfecture compétente, en fournissant une copie des statuts et du procès-verbal de création.Capital, 02/03/2021, « Création d’une association : comment se lancer ? »
Il est possible d'en connaître la liste auprès de la mairie ou de la sous-préfecture.Ouest-France, 01/09/2017
En effet, pour les postes se trouvant en préfecture ou sous-préfecture, la stabilité géographique (et donc souvent familiale) est assurée.Politix, 2018, Olivier Quéré (Cairn.info)
Ils ont terminé leur périple devant la sous-préfecture par de nouvelles prises de parole.Ouest-France, Charles JOSSE, 31/07/2021
On perdait, d'un coup, tout ce qui concourait à faire de la sous-préfecture le centre du monde, sa perfection et son tout.Ethnologie française, 2004, Pierre Bergounioux (Cairn.info)
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