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souscrites

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Sentences with the word souscrites

Entre 2000 et 2006, les primes des assurances-maladies souscrites facultativement par les entreprises pour leurs salariés ont augmenté, en moyenne, de plus de 80 %.Innovations, 2008, Patrick Ternaux (Cairn.info)
Ici le président nomme les villes où ont été tenus les meetings et les sommes qui y ont été souscrites.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Dans la majorité des cas, le regroupement interrompt les assurances souscrites précédemment.Capital, 15/01/2019, « Rachat de crédits »
Ils redoutent d'abord d'avoir à augmenter leurs honoraires, en gros du montant des assurances existant aujourd'hui sur le marché, souscrites facultativement par les propriétaires.Capital, 25/11/2019, « Sécurisation des loyers impayés : la mission de l'agent immobilier… »
Ils soulignent aussi que les assurances (souscrites pour les pertes d'exploitation) ont fait la sourde oreille.Ouest-France, 04/05/2020
Les titulaires d'une complémentaire santé verront le ticket modérateur pris en charge par leur contrat dans la limite des garanties souscrites.Capital, 21/06/2019, « Ticket modérateur : définition et exonération »
Ces annonces peuvent être souscrites par page entière, demi-page et quart de page, au prix de 300, 175 et 100 francs.Le Temps des Médias, 2014, Nicolas Sueur (Cairn.info)
Ces biens seront alors affectés à la garantie des dettes souscrites.Ouest-France, Yann LEON, 28/10/2012
En cours de chantier, et selon les options souscrites, le souci de confort et de sécurité est très perceptible.Ouest-France, Antoine BLANC, 04/11/2014
Nous pensons que ces gouvernements devraient être mis davantage sous pression pour qu'ils respectent les obligations souscrites dans différents accords.Europarl
Ils sont en revanche moins intéressants que deux offres souscrites séparément chez les fournisseurs les plus compétitifs dans leurs domaines respectifs.Capital, 04/12/2020, « Gaz, électricité : les offres couplées sont-elles une bonne affaire… »
Malgré cette explosion, les occasions d'investissement restent rares et les émissions rapidement souscrites.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2010 (Cairn.info)
Elles assurent le bon fonctionnement du système fiscal qui repose sur la sincérité et l'exactitude des déclarations souscrites par les contribuables.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016 (Cairn.info)
Le financement de marché permet, dans son principe, un engagement long, puisque les émissions d'actions souscrites sont constitutives d'un capital permanent.Revue d'économie industrielle, 2021, Jean-Luc Gaffard (Cairn.info)
Les dépassements survenus à l'occasion d'augmentations de capital, souscrites ou réservées, n'ont pas d'impact significatif sur les cours des entreprises concernées.Revue économique, 2009, Patricia Charléty, Marie-Cécile Fagart, Saïd Souam (Cairn.info)
Ces cartes rechargeables peuvent être souscrites par les parents au nom de leurs enfants âgés de 11 à 17 ans.Capital, 13/08/2012, « Comment fonctionnent les cartes bancaires rechargeables pour ados »
Le tarif dépendra bien sûr des garanties souscrites et du véhicule assuré.Capital, 12/06/2019, « Assurance voiture sans permis : tarif et obligation »
Il faut à la fois évaluer ce capital et l'allouer correctement aux différentes affaires souscrites par l'assureur.Revue d'économie financière, 2015, Michel Dacorogna (Cairn.info)
D'abord, le fait que de nombreux textes renégociés ne fassent aucune référence aux mesures précédemment souscrites démontre l'absence de continuité dans les renégociations.Travail et emploi, 2019, Denis Giordano, Guillaume Santoro (Cairn.info)
Ils tranchent uniquement d'un point de vue technique en examinant si les conditions souscrites ont été ou non respectées.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2015, Olivier Spina (Cairn.info)
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