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Sentences with the word souscrites

Ils sont en revanche moins intéressants que deux offres souscrites séparément chez les fournisseurs les plus compétitifs dans leurs domaines respectifs.Capital, 04/12/2020, « Gaz, électricité : les offres couplées sont-elles une bonne affaire… »
En cas de violation des obligations souscrites, la partie lésée pourra engager la responsabilité civile contractuelle de son cocontractant.Documentaliste-Sciences de l'information, 2014, Benoît Galopin, Marie-Andrée Weiss, Laure Marino (Cairn.info)
Polices souscrites en garantie du recouvrement d'une ouverture de crédit hypothécaire, d'une part, et d'un contrat de financement professionnel (prêt personnel à tempérament).Forum de l'assurance, 2022, Jean-Christophe André-Dumont (Cairn.info)
D'abord, le fait que de nombreux textes renégociés ne fassent aucune référence aux mesures précédemment souscrites démontre l'absence de continuité dans les renégociations.Travail et emploi, 2019, Denis Giordano, Guillaume Santoro (Cairn.info)
Dans la majorité des cas, le regroupement interrompt les assurances souscrites précédemment.Capital, 15/01/2019, « Rachat de crédits »
En d'autres termes, il ne faut pas que les distributeurs comptent sur les capacités additionnelles souscrites par leurs concurrents pour pallier d'éventuelles prises de risques.Revue de l'OFCE, 2007, Frédéric Marty (Cairn.info)
Nous pensons que ces gouvernements devraient être mis davantage sous pression pour qu'ils respectent les obligations souscrites dans différents accords.Europarl
Ces cartes rechargeables peuvent être souscrites par les parents au nom de leurs enfants âgés de 11 à 17 ans.Capital, 13/08/2012, « Comment fonctionnent les cartes bancaires rechargeables pour ados »
Le tarif dépendra bien sûr des garanties souscrites et du véhicule assuré.Capital, 12/06/2019, « Assurance voiture sans permis : tarif et obligation »
La plupart des changements concernent le marché des assurances santé souscrites par les particuliers et les petites entreprises.Revue d'économie financière, 2017, Steven Weisbart (Cairn.info)
Dans cette œuvre bien connue, les relations fraternelles sont souscrites aux relations parentales.THÉRAPIE FAMILIALE, 2005, Alexandra Tsoukatou (Cairn.info)
Concrètement, l'institution financière va reverser des fonds à son partenaire en fonction du nombre de cartes souscrites et du volume des transactions opérées.Décisions Marketing, 2009, Ronan Divard, Patrick Gabriel (Cairn.info)
Les assurances dépendance sont souvent souscrites vers l'âge de 60 ans.Constructif, 2019, Arnaud Chneiweiss (Cairn.info)
On ne sait rien des polices d'assurances qui furent souscrites.Outre-mers revue d'histoire, 2020, Éric Saugera (Cairn.info)
Le début de la phase d'intégration suivante serait conditionné, c'est-à-dire lié à l'application effective et dans les délais prévus des obligations souscrites.Politique étrangère, 2006, Cemal Karakas (Cairn.info)
Seules les assurances complémentaires haut de gamme, souscrites par les plus aisés ou disposant de contrats collectifs, les prennent en charge.Journal de gestion et d'économie médicales, 2011, Philippe Batifoulier (Cairn.info)
L'intelligence collective se manifeste à travers les responsabilités souscrites dans un plan de travail.Revue internationale de projectique, 2010, Marie-Reine Boudarel (Cairn.info)
Ils redoutent d'abord d'avoir à augmenter leurs honoraires, en gros du montant des assurances existant aujourd'hui sur le marché, souscrites facultativement par les propriétaires.Capital, 25/11/2019, « Sécurisation des loyers impayés : la mission de l'agent immobilier… »
Les titulaires d'une complémentaire santé verront le ticket modérateur pris en charge par leur contrat dans la limite des garanties souscrites.Capital, 21/06/2019, « Ticket modérateur : définition et exonération »
Ici le président nomme les villes où ont été tenus les meetings et les sommes qui y ont été souscrites.Frédéric Bastiat (1801-1850)
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