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soussignés

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Sentences with the word soussignés

Les soussignés se flattent que leur proposition conciliera tout, et que les conférences ne tarderont plus à s'ouvrir.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
En l'état des connaissances des soussignés, il s'agissait, en avril 2020, exclusivement d'employés du milieu de la santé dont l'infection avait été reconnue comme étant d'origine professionnelle.Revue luxembourgeoise de droit et santé, 2021, Pierrot Schiltz, Aëla Lidoreau, Miguel Ghzal (Cairn.info)
Si les soussignés prennent la liberté d'adresser à l'ambassade impériale un rapport sur ces événements, c'est en pensant qu'elle n'en est pas pleinement informée.Revue d'Histoire de la Shoah, 2015, Yves Ternon, Raymond Kévorkian (Cairn.info)
Que les commissaires envoyés par l'administration supérieure pour lui faire leur rapport sur la situation des lieux prouveront d'une manière invincible la justesse de la demande des soussignés.Histoire & Sociétés Rurales, 2006, Antoine Follain (Cairn.info)
Les soussignés se sont abstenus lors du vote.Europarl
Nous soussignés, souscrivons au présent armement, chacun pour la somme de dix mille livres (francs) fesant le montant d'une action.Outre-mers revue d'histoire, 2020, Éric Saugera (Cairn.info)
Il n'est jamais arrivé aux soussignés, en parlant des ministres des rois et de leurs cours, de se servir d'aucune épithète qui pût leur être injurieuse.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
En foi de quoi les soussignés ont revêtu de leurs signatures et scellé de leurs sceaux les présentes conventions.Auguste de Villiers de L'Isle-Adam (1838-1889)
En foi de quoi, nous soussignés obligeons nos corps et nos biens, nous soumettant aux lois de la justice et aux ordonnances du pays.André Le Glay (1785-1863)
Les soussignés s'engagent à boucler les deux premiers dans un délai raisonnable afin qu'ils puissent profiter à ceux qui étaient ses pairs.Gouvernement et action publique, 2013, Martial Foucault, Jean Joana, Frédéric Mérand (Cairn.info)
Tels sont les principes et les méthodes d'action auxquels les soussignés déclarent pleinement, sans réticence ni arrière pensée se soumettre.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1989, Jules Gérard-Libois (Cairn.info)
Les parlementaires soussignés ont voté le rapport.Europarl
Les soussignés ont l'honneur, etc.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
Tel est le jugement que les soussignés peuvent porter quant à présent sur le cas en question.Histoire & Sociétés Rurales, 2020, Élise Éberlin, Antoine Follain (Cairn.info)
Il en résulte plus d'anicroches dans les formulations, de corrections au bas de l'acte que les soussignés doivent acter, et davantage de données manquantes.Annales de démographie historique, 2020, Michel Oris (Cairn.info)
Fait en présence des soussignés avec les parties.Stendhal (1783-1842)
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