spécifiait
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Sentences with the word spécifiait
Plus précisément, la première exigence spécifiait que ce sont les officiers publics qui devraient dresser ces actes.Europarl
Q. ne spécifiait pas que la propriété de l'immeuble est divisée en fractions appartenant à une ou plusieurs personnes.Droit et ville, 2012, Yves Papineau (Cairn.info)
Ce dernier spécifiait, en substance, qu'une quantité équivalente devait être laissée sur chaque parcelle de la zone.Jérom FOUQUET
À chaque essai, un indice visible spécifiait la tâche pertinente.Revue de neuropsychologie, 2009, Lionel Naccache (Cairn.info)
Alors qu'aucune règlementation ne spécifiait jusqu'à présent ce que devaient contenir ces documents, ils devront intégrer à l'avenir un certain nombre d'informations obligatoires.Capital, 02/06/2016, « Pourquoi le nouvel état des lieux ne va pas simplifier… »
La convention spécifiait que les compagnies à but lucratif pourraient se connecter au réseau mais pas l'utiliser à des fins commerciales.Le Temps des Médias, 2012, Paul E. Ceruzzi (Cairn.info)
Cette disposition spécifiait, de façon très générale, que les contenus médiatiques ne devaient offenser, même par implication, ni les individus, ni les communautés minoritaires ou majoritaires.Europarl
Ce dernier spécifiait notamment les différentes phases du parcours, ses objectifs et sa durée.Capital, 19/07/2021, « Garantie jeunes : principe, durée, conditions et allocation »
Elle spécifiait qu'acheter en vrac coûtait entre 5 à 40 % de moins.Capital, 06/05/2019, « Les produits en vrac ne sont pas forcément moins chers... »
Les instructions comportaient toutes une phrase qui spécifiait l'information superordonnée et trois phrases qui communiquaient les informations subordonnées.Revue Française de Linguistique Appliquée, 2001, Laurent Heurley (Cairn.info)
La construction du questionnaire spécifiait comme critère de participation l'exercice en cabinet libéral, ce qui éliminait l'activité exclusivement hospitalière.Santé publique, 2010, Alain Brunot, Céline Thompson (Cairn.info)
Les nouveaux statuts, rédigés pour la fusion, spécifiait un élu par collectivité.Karin CHERLONEIX
Le même arrêt spécifiait pourtant que, pour des raisons de service, on pouvait restreindre l'admission et l'avancement du personnel féminin, au profit des hommes.Anne Sarah Bouglé-Moalic
Après quelques travaux, il comprend que l'habitation n'est pas raccordée à l'assainissement collectif, alors que l'acte de vente spécifiait qu'elle l'était.Gaëlle COLIN
Dans le championnat turc, il y avait une règle qui spécifiait qu'il devait toujours y avoir au moins deux joueurs turcs sur le parquet.Thibault Grouhel
L'acte, c'est l'état des lieux d'entrée qui spécifiait qu'il était interdit de faire des trois avec chevilles et que, si c'était le cas, il devait y avoir remise en état.Marie-Anne SALVAT
Enfin, elle spécifiait une différence entre la clinique de la psychose et la clinique de l'autisme.Cahiers de préaut, 2008, Marie Allione (Cairn.info)
Il signifiait une magistrature, maintenant il signifie une division territoriale ; il spécifiait le centenier, il spécifie le canton (centum).Victor Hugo (1802-1885)
A l'époque napoléonienne, le règlement spécifiait que les hussards, entre autres, devaient être coiffés en cadenette : une coupe militaire faite de plusieurs tresses pendant de part et d'autre du visage.Ça m'intéresse, 21/02/2019, « Depuis quand les militaires ont-ils les cheveux courts ? »
Dans ce but, l'amiral signa, le 4 janvier 1805, une convention qui spécifiait la part que chacune des deux puissances prendrait à la guerre.Adolphe Thiers (1797-1877)
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