stade préparatoire

Malheureusement, la question qu'au stade préparatoire non seulement le rapporteur mais aussi tous les rapporteurs fictifs croyaient devoir être résolue rapidement fait encore l'objet de la plus grande attention.Europarl

Mais, surtout, il y a lieu d'observer que certaines autorités administratives occupent dans la procédure pénale une place déterminante, aux stades préparatoire et décisoire des poursuites.RSC, 2019, Stéphane Detraz (Cairn.info)

Celui-ci s’est révélé être un processus positif dès le stade préparatoire.Europarl

Aucune aide n'a pu être versée au secteur agricole et nous nous trouvons encore au stade préparatoire de la mise en place des structures administratives idoines.Europarl

Comme on le constate, les comités ministériels forment un maillon de concertation obligatoire au stade préparatoire des décisions gouvernementales.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1974, Jacques Brassinne (Cairn.info)

Elle faisait aussi une place plus forte à la victime dès le stade préparatoire du procès pénal.LEGICOM, 2012, Henri Leclerc (Cairn.info)

Au stade préparatoire, la tâche d'élaboration pourrait être confiée à une commission ad hoc regroupant tous les participants du dialogue macroéconomique, à partir d'un mandat précis.Commentaire, 2004, Dominique Taddei (Cairn.info)

Au global, une part de la discussion législative serait alors absorbée par le stade préparatoire, permettant de gagner du temps ensuite.Revue française de droit constitutionnel, 2018, François-Éric Godefroy (Cairn.info)

Nous en sommes encore au stade préparatoire, au cours duquel nous analysons tous les détails techniques.Europarl