stipulerait

Ce contrat stipulerait que le patient souhaite guérir et que le médecin met en œuvre tout son savoir pour le soigner.THÉRAPIE FAMILIALE, 2010, Norberto MORENO-DÁVILA (Cairn.info)

On ne le stipulerait même pas, que ce serait l'unité de mesure que l'on prendrait : il n'est donc pas déraisonnable d'en convenir d'avance.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)

Cependant, il faut se garder absolument d'une interprétation finaliste de ces résultats, qui stipulerait que la conception causale du trait n'est que l'aboutissement d'une maîtrise élaborée de l'environnement social.Revue internationale de psychologie sociale, 2007, Sandrine Le Sourn-Bissaoui, Patrick Mollaret (Cairn.info)

Elle punit de la même peine quiconque stipulerait pour les marchandises un prix différent, suivant que le paiement se ferait en numéraire ou en assignats.Adolphe Thiers (1797-1877)

Un courrier du mois d'avril (a priori entre leur main) stipulerait cette date.Ouest-France, 20/05/2021

Il s'agit d'une véritable modification du contrat de travail qui nécessite l'assentiment des deux parties, quand bien même ledit contrat stipulerait l'inverse.Capital, 18/07/2019, « Mon employeur peut-il modifier mes horaires de travail à sa… »

Bien que son importance soit reconnue théoriquement par diverses institutions publiques, l'éducation parentale ne bénéficie d'aucune règlementation qui en stipulerait la nécessité.Revue Internationale de l'éducation familiale, 2011, Daniela Cojocaru, Stefan Cojocaru (Cairn.info)

Il stipulerait qu'aucune publication dans une revue y figurant ne pourrait être financée sur fonds publics.Zilsel, 2018, Philippe Huneman (Cairn.info)

Peut-être avait-il peur d'un sérieux trop philosophique, qui stipulerait au lieu de simplement laisser exister ?Nouvelle Revue d'esthétique, 2010, Georges Bloch (Cairn.info)

Cette clause ne mettrait pas nécessairement fin à l'accord en cas de cessation des hostilités, mais stipulerait que des consultations conjointes se dérouleront dans cette éventualité.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1977 (Cairn.info)