stipulés
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Sentences with the word stipulés
Les prix de rachat stipulés si anciennement étaient minimes.Jules Michelet (1798-1874)
L'entreprise verse des salaires légèrement supérieurs aux niveaux stipulés par la convention collective.Formation emploi, 2007, Delphine Corteel, Bénédicte Zimmermann (Cairn.info)
Deux critères d'achat sont stipulés comme impératifs : la sous-catégorie de produit ainsi que la fourchette de prix.Systèmes d'information et management, 2008, Françoise Simon (Cairn.info)
Du fait du déséquilibre naturel entre bailleurs et locataires, les échanges stipulés ne pouvaient pas être traités comme des transactions libres entre égaux.Annales historiques de la Révolution française, 2010, Rafe Blaufarb (Cairn.info)
Elle peut également consister en d'autres types de services rendus contre hébergement, à condition d'être clairement stipulés par contrat.Capital, 30/10/2018, « Sous-location : conditions et législation »
L'existence et le contenu du mandat sont en général stipulés confidentiels (à l'égard des tiers autres que les investisseurs potentiels).Revue de l'Entrepreneuriat, 2006, Jean Redis (Cairn.info)
Les subsides stipulés dans les traités précédents étaient totalement supprimés.Émile Vincens (1764-1850)
En outre, les honoraires doivent être stipulés dans le mandat de vente signé par le propriétaire et leur imputation doit être précisée.Capital, 25/01/2016, « Faut-il réformer les honoraires des agents immobiliers ? »
Elle n'aurait plus alors à payer la prime considérable et croissante sur l'or, qu'elle doit subir pour l'intérêt des emprunts stipulés en or.Émile de Laveleye (1822-1892)
Les réponses qui leur sont fournies doivent être conformes aux engagements stipulés au contrat.Décisions Marketing, 2012, Dominique Roux (Cairn.info)
Il est constitué de pouvoirs formels et stipulés, combinés avec des accommodements informels et pratiques.Politique américaine, 2006, Louis Fisher (Cairn.info)
Des réductions différenciées sont substituées aux réductions uniformes et les niveaux de réductions stipulés deviennent plus contraignants.Négociations, 2007, Pierre Courtois, Tarik Tazdaït (Cairn.info)
Certains contrats enregistrés par les notaires reportent les accords privés stipulés juste avant entre les parties.Dix-septième siècle, 2019, Laura Graziani Secchieri (Cairn.info)
Dans certains cas, des niveaux de salaires et de conditions de travail différents de ceux stipulés par l'accord collectif peuvent être déterminés.La Revue de l'Ires, 2016, Thorsten Schulten, Line Eldring, Reinhard Naumann (Cairn.info)
Le conseil consacra une attention considérable à l'adoption des arrêts stipulés dans le décret relatif à ses propres statuts.Revue d'Histoire de la Shoah, 2006, Randolph L. Braham, Karla Grierson (Cairn.info)
Il était du ressort des représentants de fournir réparation pour ces contrats, lorsque les paiements stipulés étaient insuffisants.Annales historiques de la Révolution française, 2008, Judith a. Miller, Sophie Bond (Cairn.info)
Ils peuvent difficilement changer leur point de vue du jour au lendemain à cause des accords diplomatiques stipulés par le gouvernement.A contrario, 2005, Irène Maffi (Cairn.info)
Je crois qu'il est surtout nécessaire, pour les administrations publiques, d'avoir la certitude que les ouvrages seront achevés dans les délais et aux valeurs stipulés.Europarl
Dans ce cadre, les droits des travailleurs tels que stipulés dans les différentes directives européennes doivent naturellement être respectés.Europarl
Si j'eusse désiré toucher des intérêts, je les eusse stipulés dans le reçu.Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
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