subdélégué
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Sentences with the word subdélégué
L'intendant tranche et donne le pas à son subdélégué sur le premier échevin dans toute affaire où il doit parler au nom du commissaire royal.Revue du Nord, 2016, Agathe Leyssens (Cairn.info)
Le subdélégué, en faisant arrêter le tisseur, fait, dit-il, savoir au public que ceux qui continueront encore à insulter la maréchaussée seront plus sévèrement punis.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
L'intendant dirigeait les travaux des ingénieurs, le subdélégué réunissait la corvée qui devait les exécuter.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Il y a longtemps, suivant ce subdélégué, que la constitution de l'hôtel de ville avait besoin d'être améliorée.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
En principe, le subdélégué, nommé directement par l'intendant, est identifiable.Dix-septième siècle, 2016, Geoffrey Turnovsky (Cairn.info)
C'est, dit-il, la faute du subdélégué, qui ne met pas assez d'énergie dans ses fonctions et ne force pas les paysans à faire leurs corvées.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Les affaires semblent continuer sans que quiconque ne réalise l'absence d'un intendant et la responsabilité corrélative d'un subdélégué général commis par le roi.Revue du Nord, 2016, Anne-Sophie Condette-Marcant (Cairn.info)
Des directives étant données en ce sens, le subdélégué général se soumet à la volonté du commissaire du roi.Revue du Nord, 2016, Anne-Sophie Condette-Marcant (Cairn.info)
L'efficacité de retrouves commandées par le subdélégué met au jour des pratiques de fraudes.Revue du Nord, 2008, Eric Vanlandtschoote (Cairn.info)
Le subdélégué demande à l'intendant de faire détenir à perpétuité deux mendiants dangereux qu'il avait fait arrêter.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Au-dessous de lui, et nommé par lui, est placé dans chaque canton un fonctionnaire révocable à volonté, le subdélégué.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Pourtant le subdélégué chargé de l'exécution renonce à l'appliquer, convaincu que les ouvriers ne manqueraient pas de cesser le travail.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2011, Jean-Michel Minovez (Cairn.info)
Le 10 mai 1785, l'intendant suit les recommandations de son subdélégué et ordonne que les tarifs demandés par les bateliers soient appliqués.Revue du Nord, 2013, Serge Dormard (Cairn.info)
Au terme de ce processus, le subdélégué ou l'intendant émet un avis.Annales de démographie historique, 2020 (Cairn.info)
Ces derniers ont alors pour unique échappatoire de soutenir le subdélégué général et son rejet des édits réformateurs.Revue du Nord, 2013, Agathe Leyssens (Cairn.info)
L'intendant est d'ordinaire un nouvel anobli ; le subdélégué est toujours un roturier.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Un exemple de ce profit est donné par un subdélégué.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
La direction de l'hôpital général se compose d'un bureau supérieur où siègent l'ensemble des administrateurs, les échevins et le subdélégué de l'intendant.Revue du Nord, 2016, Olivier Ryckebusch (Cairn.info)
Celui-ci y apporte des annotations et expédie de nouveau le tout à son subdélégué général.Revue du Nord, 2016, Anne-Sophie Condette-Marcant (Cairn.info)
Il officie donc en tant que simple subdélégué en charge des dossiers ordinaires dans une circonscription limitée à la capitale picarde.Revue du Nord, 2016, Anne-Sophie Condette-Marcant (Cairn.info)
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