subdélégué
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Sentences with the word subdélégué
Au-dessous de lui, et nommé par lui, est placé dans chaque canton un fonctionnaire révocable à volonté, le subdélégué.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Dans un mémoire anonyme qui se rattache à l'enquête, l'auteur propose une synthèse des réponses des subdélégués.Histoire & Sociétés Rurales, 2008, Sklaerenn Scuiller (Cairn.info)
Ses subdélégués, qui certifient leur ressort libre de toute épizootie depuis le mois de janvier, ne modifient pas leur discours ultérieurement.Revue du Nord, 2008, Eric Shakeshaft (Cairn.info)
Les subdélégués deviennent des personnages importants, protégés par l'intendant.Revue du Nord, 2018, Marie Delcourte-Debarre (Cairn.info)
L'intendant dirigeait les travaux des ingénieurs, le subdélégué réunissait la corvée qui devait les exécuter.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
L'intendant tranche et donne le pas à son subdélégué sur le premier échevin dans toute affaire où il doit parler au nom du commissaire royal.Revue du Nord, 2016, Agathe Leyssens (Cairn.info)
Le subdélégué demande à l'intendant de faire détenir à perpétuité deux mendiants dangereux qu'il avait fait arrêter.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
L'intendant est d'ordinaire un nouvel anobli ; le subdélégué est toujours un roturier.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Un exemple de ce profit est donné par un subdélégué.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Au terme de ce processus, le subdélégué ou l'intendant émet un avis.Annales de démographie historique, 2020, Claire Chatelain (Cairn.info)
Le 10 mai 1785, l'intendant suit les recommandations de son subdélégué et ordonne que les tarifs demandés par les bateliers soient appliqués.Revue du Nord, 2013, Serge Dormard (Cairn.info)
À ces subdélégués s'ajoutent les secrétaires d'intendance dont les gages sont à la charge du commissaire.Revue du Nord, 2018, Marie Delcourte-Debarre (Cairn.info)
En principe, le subdélégué, nommé directement par l'intendant, est identifiable.Dix-septième siècle, 2016, Geoffrey Turnovsky (Cairn.info)
Les intendants peuvent compter eux-mêmes sur le réseau de leurs subdélégués.Administration, 2021, Cyrille Schott (Cairn.info)
Les subdélégués étaient pourtant nommés sans procédure fixe et ils travaillaient sans rémunération directe.Dix-septième siècle, 2016, Geoffrey Turnovsky (Cairn.info)
Ce sont les prix moyens annuels, calculés par le subdélégué à partir des données de la mercuriale et qui étaient fournis à l'intendant.Histoire et mesure, 2002, Étienne Lambert (Cairn.info)
Les affaires semblent continuer sans que quiconque ne réalise l'absence d'un intendant et la responsabilité corrélative d'un subdélégué général commis par le roi.Revue du Nord, 2016, Anne-Sophie Condette-Marcant (Cairn.info)
Il y a longtemps, suivant ce subdélégué, que la constitution de l'hôtel de ville avait besoin d'être améliorée.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
C'est, dit-il, la faute du subdélégué, qui ne met pas assez d'énergie dans ses fonctions et ne force pas les paysans à faire leurs corvées.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Le subdélégué, en faisant arrêter le tisseur, fait, dit-il, savoir au public que ceux qui continueront encore à insulter la maréchaussée seront plus sévèrement punis.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
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