subdivisionnaire
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Sentences with the word subdivisionnaire
Il est constitué de plusieurs pièces à usage de bureau ou de salles de réunion, d'un sous-sol et de l'ancien logement du subdivisionnaire.Ouest-France, 06/03/2019
Dans les vastes espaces soumis aux militaires où la colonisation de peuplement est quasi absente, quinze communes subdivisionnaires, créées en 1868 organisent le territoire en se superposant aux subdivisions militaires.Histoire@Politique, 2015, Christine Mussard (Cairn.info)
Le pouvoir technique des subdivisionnaires perd de son importance devant le pouvoir financier et administratif de leur hiérarchie.Monde en développement, 2021, Akli Akerkar (Cairn.info)
Le commandant de place siège également de droit, assisté, pour la commission subdivisionnaire, d'un magistrat civil et d'un officier supérieur, et pour la commission de cercle, d'un capitaine.Histoire de la Justice, 2005, Jacques Frémeaux (Cairn.info)
La commune mixte revêt alors le statut d'une institution intermédiaire entre la commune subdivisionnaire et la commune de plein exercice.Histoire@Politique, 2015, Christine Mussard (Cairn.info)
Il n'y aurait donc réellement que quarante détachements à fournir simultanément, par un peu plus du quart des forces subdivisionnaires.Christophe-Marcel Roguet (1800-1877)
Ces réflexions conduisent donc naturellement à la mise en cause du modèle de l'inspecteur subdivisionnaire généraliste.Responsabilité et environnement, 2011, Laure Bonnaud (Cairn.info)
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