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substance nuisible

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Sentences with the word substance nuisible

Notamment avec du matériel inutilisable laissé à l'abandon et un déversement de substances nuisibles dans les eaux souterraines.Ouest-France, 09/03/2021
Premièrement, les substances nuisibles doivent être éliminées progressivement mais aussi rapidement que possible, le nouveau délai faisant office de limite absolue.Europarl
Mais si elles contiennent des substances nuisibles, celles-ci doivent être décelées.Europarl
Dans l'optique d'une protection des utilisateurs et des consommateurs, les composés et les solvants organiques volatils ne devraient pas être remplacés par des substances nuisibles à la santé.Europarl
Nous devons donner une impulsion forte à la recherche européenne pour assurer l'élimination progressive et naturelle des substances nuisibles pour lesquelles ce règlement ne prévoit aucune substitution.Europarl
Il est vrai que la principale source d'émission des deux substances nuisibles, à savoir le benzène et le monoxyde de carbone, est le trafic routier.Europarl
Les substances nuisibles à la santé dépassent les classes de revenu quoiqu'elles soient davantage présentes dans les produits bon marché que dans les aliments chers.L'Économie Politique, 2013, Alessandro Stanziani (Cairn.info)
Aussi, en admettant la répression sur le fondement de l'administration de substance nuisible, la jurisprudence française semble en réalité ne réprimer qu'une simple imprudence consciente.RSC, 2016, Romain Ollard (Cairn.info)
En second lieu, le choix de la qualification d'administration de substances nuisibles pourrait être contesté au regard du résultat de l'infraction, sans doute moins juridiquement d'ailleurs qu'en termes d'opportunité répressive.RSC, 2016, Romain Ollard (Cairn.info)
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definition

substance nom féminin

nuisible adjectif et nom masculin

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Géraldine Moinard 24/07/2024
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