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subventionnées

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Sentences with the word subventionnées

Certaines sont subventionnées selon leur nombre d'adhérents, tandis que d'autres le sont forfaitairement.Ouest-France, 18/02/2021
Les critères permettant de décider quelles organisations seront subventionnées doivent être fixés en accord avec le comité de programme concerné.Europarl
Avec ses offres largement subventionnées et son absence de contrôle, le secteur attire des artisans aux méthodes peu reluisantes.Capital, 20/08/2019, « Rénovation énergétique : les surfacturations et malfaçons se multiplient »
Troisièmement, elles tendent à conserver les structures en place et nuisent aux entreprises non subventionnées qui doivent payer davantage de taxes.Europarl
Les seize associations subventionnées par la commune reçoivent en tout 11 465 €.Ouest-France, 04/03/2021
Nous devrions également éviter de créer des structures subventionnées, qui dépendent éternellement de ces subventions.Europarl
Dans chacun des deux secteurs existe une activité de recherche spécifique, et ces deux activités de recherche sont subventionnées.Économie et Prévision, 2016, Mauricio Bermúdez Neubauer, André Grimaud, Luc Rougé (Cairn.info)
En fait, il s'agit de la concrétisation du 1 % culturel imposée aux constructions neuves subventionnées.Ouest-France, 17/12/2016
Cinq associations subventionnées en 2018 n'ont pas fait de demandes cette année.Ouest-France, 21/03/2019
On appelle proprement bibliothèques coloniales celles établies par les gouvernements et subventionnées par les conseils généraux.Gabriel Richou (1852-1915)
Le rapporteur en convient d'ailleurs, qui propose un article 3 bis permettant un contrôle comptable des associations subventionnées.Europarl
Elle fournit des services, des travaux de recherche et développement, des conseils, dans le cadre d'activités subventionnées ou à but lucratif.Politiques et gestion de l'enseignement supérieur, 2007, David Watson (Cairn.info)
Dans le cadre du programme des fondations pour l'emploi, les travailleurs âgés sont temporairement employés dans des activités ou organisations sans but lucratif subventionnées.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
Elle exige le renforcement et l'élargissement du système actuel de distribution de rations subventionnées.Mouvements, 2020, Arthur Cessou (Cairn.info)
Elle opposait des circuits d'exploitation cinématographique privés à des salles subventionnées par une mairie communiste.Le débat, 2008, Nathalie Heinich (Cairn.info)
Les jeunes souhaitant s'engager dans une activité doivent s'inscrire sur le portail du corps européen de solidarité, lequel leur permet d'entrer en contact avec des organisations subventionnées.Capital, 21/12/2020, « Corps européen de solidarité : principe et missions »
En outre, les quotas de production de sucre et les exportations subventionnées devront également être réduites.Europarl
L'enveloppe pour 14 associations communales s'élève à 5 735 €, neuf associations extra-communales sont subventionnées pour 7 032 € et quatre départementales pour 260 €.Ouest-France, 26/03/2021
Ainsi, depuis des années, des associations et services publics spécialisés mènent des campagnes subventionnées pour sensibiliser et accompagner le public.Ouest-France, 11/01/2021
D'une maison d'édition à l'autre, ces aides couvrent de 15 % à 50 % des frais de production des publications subventionnées.Les éditeurs de bande dessinée et de littérature pour la jeunesse, 2010, Marie Challe, Anne Dujardin (Cairn.info)
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