supplétive
Forms
Féminin singulier de supplétif ( adjectif et nom )
Examples
Sentences with the word supplétive
Il est d'ailleurs précisé par les autorités administratives que le placement en hôtel, qui est difficile à organiser, ne peut être qu'une solution supplétive.Journal du Droit des Jeunes, 2011 (Cairn.info)
La situation économique et la crise des élites ne suffisent bien sûr pas à expliquer l'engagement dans une unité supplétive.Les temps modernes, 2011, François-Xavier Hautreux (Cairn.info)
Enfin si la troisième radicale est une voyelle, c'est encore la petite voyelle supplétive qui la régit.Volney (1757-1820)
La volonté des parties est donc supérieure à la loi, qui est supplétive.LEGICOM, 2010, Christophe Alleaume (Cairn.info)
L'ancien éducateur vient de se voir signifier, mi-février, une mise en examen supplétive.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 05/03/2020
L'aide sociale à l'enfance est d'abord supplétive aux solidarités familiales, elle l'est ensuite vis-à-vis de l'aide sociale en générale.Journal du Droit des Jeunes, 2011, Laurence Maufroid, Flore Capelier (Cairn.info)
Ces interventions législatives spécifiques conduisent le juge administratif à persister à considérer que l'intervention demeure limitée, justifiant l'intervention supplétive du pouvoir réglementaire.Revue française de droit constitutionnel, 2013, Aurore Catherine (Cairn.info)
Cette fonction supplétive du produit qui tente de pallier à des états de dépressivité s'avère insuffisante.Cahiers de psychologie clinique, 2003, Christian Miel (Cairn.info)
Elles devraient, en effet, exercer une fonction supplétive en cas de carence des instruments conventionnels.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2013, Hugues Dumont (Cairn.info)
Nous reviendrons plus loin sur le détail de cette procédure en principe supplétive.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1963 (Cairn.info)
La musique aurait ici une vertu pédagogique et une fonction supplétive qui consisterait à rendre possible un jugement que la raison ne peut encore valider.Le philosophoire, 2010, Claude Obadia (Cairn.info)
C'est une nouvelle écriture du réel, autre que l'écriture métaphorique, nominative et supplétive.Champ Lacanien, 2015, Philippe Beucké (Cairn.info)
Ici, plus qu'auxiliaire, la fonction de l'obligation jurisprudentielle se révèle véritablement supplétive.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, Djoheur Zerouki-Cottin (Cairn.info)
Au sens étroit, il s'agit d'une politique supplétive visant à rendre leurs droits à ceux qui n'ont pu bénéficier de ces politiques.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1988, Jean-Pierre Bartholomé, Georges Vallée (Cairn.info)
La règle énoncée par l'article trois n'est donc ni impérative, ni supplétive.Droits, 2017, Caroline Cohen (Cairn.info)
Pourquoi entraver son action par la nécessité de recourir à l'autorisation supplétive du tribunal ?Charles Turgeon (1855-1934)
Elle était ferme et supplétive.Europarl
Il vient en quelque sorte assumer une mission supplétive vis-à-vis des parents lorsque ceux-ci, pour diverses raisons, ne peuvent remplir leur fonction.Le Journal des psychologues, 2010, Chantal Sonier (Cairn.info)
En effet elles absorbent plus de 50 % de l'activité totale de force de vente supplétive.Revue management et avenir, 2007, Erick Leroux, Jean-Marie Peretti (Cairn.info)
C'est une règle supplétive : on peut y déroger en précisant que le puits ou la citerne sont inclus dans la vente de la maison.Droits, 2020, Stefan Goltzberg (Cairn.info)
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