suppression totale
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Sentences with the word suppression totale
Elle a par ailleurs annoncé sa volonté de restreindre progressivement la liste des véhicules éligibles, avec comme objectif annoncé la suppression totale des véhicules diesel.Annales des Mines - Gérer et comprendre, 2019, Christophe Midler, Felix Von Pechmann (Cairn.info)
Nous sommes là face à une évolution difficile qui se caractérise non par la transformation définitive d'un rôle, mais par la suppression totale de celui-ci.Vie sociale et traitements, 2008, Bernard Hervy (Cairn.info)
Il n'y a donc pour le moment aucune obligation d'aborder la suppression totale des subventions à l'exportation dans ce round.Europarl
Sachant que la suppression d'un passage à niveau coûte entre 10 et 20 millions d'euros, leur suppression totale coûterait donc entre 1,5 milliard et plus de trois milliards d'euros.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 12/04/2019
La suppression totale des quotas portera un coup fatal à de nombreuses petites exploitations.Europarl
Néanmoins, il n'a jamais proposé la suppression totale de la couverture maladie des sans-papiers.Les Cahiers du Centre Georges Canguilhem, 2014, Caroline Izambert (Cairn.info)
Enfin, l'absence de notation jusqu'à l'âge de 12 ans de même que la suppression totale du redoublement sont des facteurs rassurants pour l'élève.Carrefours de l'éducation, 2009 (Cairn.info)
En revanche, la confirmation de cette jurisprudence, place hors de portée de l'abrogation d'initiative populaire, la suppression totale du scrutin proportionnel.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1999, Roland Ricci (Cairn.info)
La réforme réalisée par la loi de finances pour 2018 ne va pas jusqu'à une suppression totale.Revue française d'administration publique, 2018 (Cairn.info)
Avec la suppression totale de l'emploi des produits phytosanitaires dans les collectivités en 2016, cette technique sera un outil supplémentaire au service des communes.Ouest-France, 05/08/2015
La suppression totale de cet article sur la conservation de données, que l'on réclame maintenant, n'a jamais été réclamée en commission.Europarl
La loi de finances pour 2020 prévoit la suppression totale et définitive de la taxe d'habitation sur les résidences principales.Les Cahiers Portalis, 2019, David Ytier (Cairn.info)
La suppression totale des lambris proposée en 1908, ou d'autres modifications en 1928 et 1941, ne sont pas effectuées.Ouest-France, 29/07/2015
L'objectif du groupe des verts est la suppression totale des aides à la production de tabac.Europarl
Mieux vaudrait donc la suppression totale de l'enseignement de l'histoire naturelle dans les lycées.Gustave Le Bon (1841-1931)
Une première diminution de 30 % de son montant interviendra en 2021, puis un nouveau dégrèvement de 65 % en 2022, avant sa suppression totale et définitive en 2023.Capital, 26/09/2019, « Suppression de la taxe d'habitation : le gouvernement détaille les prochaines… »
Ce dernier devrait même grimper à 10 milliards d'euros en 2020 lors de la suppression totale de l'impôt pour 80 % des ménages.Capital, 18/11/2019, « Taxe d'habitation : dans quels départements se trouvent les grands… »
Le gouvernement a fait voter un texte prévoyant la suppression totale de la taxe d'habitation applicable au 1er janvier 2023.Vie sociale, 2020, Jean-Pierre Lagay (Cairn.info)
Une suppression totale et définitive est prévue pour l'année 2023 pour tous les foyers occupant une résidence principale.Ça m'intéresse, 12/11/2021, « Tout savoir sur le remboursement de la taxe d’habitation »
Il s'en suit une suppression totale de la protection qu'apporte cette végétation face aux phénomènes d'érosion des berges, ainsi qu'une disparition des habitats disponibles pour la faune.Ouest-France, 15/06/2012
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