suspension temporaire
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Sentences with the word suspension temporaire
Nous ne voulons pas qu'une suspension temporaire devienne à chaque fois définitive.Europarl
Je suis également très intrigué, commissaire, à propos de que vous entendez exactement par la possibilité de suspension temporaire.Europarl
La suspension temporaire d'incrédulité permet également à une personne d'avoir le sentiment de vivre une expérience qu'il n'aurait pas rencontrée autrement.Revue internationale de psychosociologie, 2011, Jacques Igalens (Cairn.info)
Ils ont également voté une suspension temporaire du tiers payant pour les assurés condamnés pour une fraude à l'assurance maladie.Ouest-France, Philippe RICHARD, 20/11/2025
Le durcissement des critères d'ouverture des droits et la suspension temporaire de l'indexation des salaires nominaux permettront de contenir la croissance des prestations sociales.Perspectives économiques de l'OCDE, 2015 (Cairn.info)
Ces mesures ont entraîné la suspension temporaire de l'activité de nombreuses entreprises et des restrictions généralisées sur les voyages et les déplacements.Perspectives économiques de l'OCDE, 2020 (Cairn.info)
Il avait alors été condamné à 200 euros d'amende et à une suspension temporaire de permis de trois mois.Capital, 16/07/2020, « Deux semaines après sa nomination, un ministre irlandais viré pour… »
Des tensions locales ont même abouti à la suspension temporaire de certains projets.Géo
Ainsi, il ne s'agit plus d'une simple suspension temporaire mais bel et bien d'une dissolution qui ne dit pas son nom.Revue française de droit constitutionnel, 2022, Rafaâ Ben Achour (Cairn.info)
Ce pacte préconise une suspension temporaire (pour trois ans) de l'article 18 pour les entreprises qui franchissent le seuil de 15 salariés.Chronique Internationale de l'IRES, 2016, Udo Rehfeldt (Cairn.info)
On ne se rend pas compte des conséquences qu'il peut y avoir à diminuer les quotas de 20 % ou 50 %, voire à décider une suspension temporaire.Ouest-France, Marylise KERJOUAN, 13/03/2023
La nouvelle de la suspension temporaire du presidio du haricot zolfino date du 17 avril 2005.Ethnologie française, 2014, Michela Badii (Cairn.info)
Je regrette que le compromis ne comporte pas la suspension temporaire de l'augmentation des quotas ou l'introduction d'une prime également temporaire à la réduction de la production.Europarl
De la suspension temporaire doit émaner une action correctrice et fidèle à la logique du droit d'accord déjà mentionné.Europarl
Après une suspension temporaire au début de la guerre civile de 1379, les tournois reprirent dès 1387.Revue du Nord, 2016, Frederik Buylaert, Jelle De Rock, Jan Dumolyn (Cairn.info)
L'enquête judiciaire est aussi colorée par des investigations administratives en interne qui avaient débouché sur une suspension temporaire et une mutation du gendarme pour des comportements considérés comme problématiques.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 13/09/2024
Dans les groupes de sociétés, l'omission d'informer sur les franchissements de seuils de participation est susceptible d'entraîner une suspension temporaire des droits de vote.Pouvoirs, 2009, Yves Chaput (Cairn.info)
Ces étapes terminées, les éléments d'attache seront ensuite remplacés, ainsi que la suspension temporaire.Ouest-France, Léa COUPAU, 22/11/2023
Dans le cadre de ces fonctions, ils peuvent demander la suspension temporaire ou permanente de l'aide aux ayant-droits.Sciences et Actions Sociales, 2015, Joan Cortinas Muñoz (Cairn.info)
Enquête visiblement accablante et qui aurait déclenché un vote sur sa suspension temporaire.Ouest-France, Cécile RÉTO, 11/06/2023
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