tantième
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Sentences with the word tantième
L'autre intérêt est l'indication des heures, qui existe mais est beaucoup moins souvent mentionnée que les autres tantièmes, années, mois, jours.L'Année épigraphique, 2018 (Cairn.info)
Les jetons de présence ne sont que des indemnités relativement modestes et les tantièmes restent suspendus au caractère bénéficiaire de l'affaire.Entreprises et histoire, 2009, Hervé Joly (Cairn.info)
Le texte prévoit aussi de supprimer les tantièmes préférentiels et les coefficients d'augmentation qui y sont attachés, applicables dans le secteur public.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2018, Iannis Gracos (Cairn.info)
Contrairement aux dirigeants salariés, les administrateurs externes touchent des jetons de présence et des tantièmes.Actes de la recherche en sciences sociales, 2003, Chantal Ronzon-Bélot (Cairn.info)
Il faut faire défiler des images juxtaposées prises à des tantièmes de temps successifs pour donner l'illusion du temps qui passe et des actions qui se déroulent, c'est le cinéma.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2019 (Cairn.info)
Le tantième, un thème tout trouvé pour ce 69e café-chansons.Ouest-France, 14/02/2013
Les dividendes et tantièmes ne représentent qu'une partie relativement peu importante du revenu national : ils constituent toutefois une catégorie politiquement importante.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1964 (Cairn.info)
C'est la majorité de tous les copropriétaires (51 % des présents, représentés ou absents) détenant les 2/3 des voix (66 % des tantièmes).Capital, 02/03/2021, « Quelles sont les règles de majorité en copropriété ? »
L'eau qui demeure pourtant, dans la plupart des immeubles, une charge collective, divisée en fonction des tantièmes.Medium, 2008 (Cairn.info)
La loi prévoyait aussi le blocage des tantièmes, des revenus des professions libérales et des loyers.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1981, Etienne Arcq, Maurice Piraux (Cairn.info)
Ces tantièmes définiront eux-mêmes les droits de vote de chaque copropriétaire.Capital, 20/02/2020, « Comment revendre plusieurs appartements loués reçus en héritage au sein… »
Cet agenda qui est un des premiers décrits, peut toutefois être réutilisé année après année puisqu'il est organisé selon la succession immuable des tantièmes des jours, semaines et mois.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2001, Michèle Virol (Cairn.info)
Une photographie est la saisie d'un instant, elle fixe un tantième de seconde du temps.Cahiers de Gestalt-thérapie, 2019 (Cairn.info)
Ces ajustements sont souvent consécutifs aux modifications précitées et aboutissent à une modification de la répartition des tantièmes de copropriété et des tantièmes de charges affectés par cette modification.Droit et ville, 2013, Christophe Sizaire (Cairn.info)
Il est également requis d'y intégrer les indications sur les tantièmes de copropriété ainsi que les tantièmes de charges attribués aux locaux nouvellement créés.Droit et ville, 2013, Stéphanie Laporte-Leconte (Cairn.info)
Dans les immeubles soumis au régime de la copropriété, les tantièmes attachés au lot permettent de définir les charges d'ascenseur correspondant au lot.Capital, 17/05/2021, « Répartition des charges d'ascenseur : calcul et modification »
Pour permettre à la copropriété de fonctionner, chaque copropriétaire doit participer au paiement des charges en fonction de ses tantièmes de copropriété.Capital, 17/05/2021, « Contestation des charges de copropriété : quels sont les recours… »
Si cession il y a, le prix, encaissé par le syndic, sera réparti entre les copropriétaires au prorata de leurs tantièmes de copropriétés.Droit et ville, 2014, Vivien Zalewski-Sicard (Cairn.info)
Les administrateurs touchent des jetons de présence et des tantièmes prélevés sur les bénéfices de la société.Histoire, économie α société, 2004, Chantal RONZON-BÉLOT (Cairn.info)
Ce consommateur a tout simplement la malchance de n'être pas le premier mais le tantième à avoir introduit sa demande.Europarl
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