texte définitif
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Sentences with the word texte définitif
L'avis adopté par notre commission envoie plusieurs messages clairs, dont j'espère qu'ils seront intégrés au texte définitif.Europarl
Le texte définitif est adopté par le bureau exécutif unanime le 9 novembre 1977.Revue d'histoire de l'enfance « irrégulière », 2022, Lydie Heurdier (Cairn.info)
Le texte définitif n'est venu qu'un mois avant la sortie de l'album.Ouest-France, Michel TROADEC, 18/04/2020
Tous les auteurs ont participé à la révision finale du manuscrit et ont approuvé le texte définitif.Pédagogie Médicale, 2020, Jean-Michel Leduc, Christian Bourdy, Nathalie Loye (Cairn.info)
Le texte définitif devrait être approuvé en 2023.Ouest-France, Cyrille CALMETS, 17/05/2021
Dans ce cas de figure, rien ne garantit une adoption rapide du texte définitif.Ouest-France, Olivier MÉLENNEC, 25/03/2021
Ces deux options ont été écartées dans le texte définitif.Revue internationale de droit économique, 2019, Larios Mavoungou (Cairn.info)
Sans pour autant assurer que l'impossibilité de la baisse des pensions sera gravée noir sur blanc dans le texte définitif.Capital, 08/11/2017, « Retraites complémentaires : inquiétudes sur une potentielle baisse des pensions »
Le texte définitif renforce la dimension communautaire de la directive et améliore la protection du consommateur.Europarl
Le référendum retenu dans le texte définitif sera dès lors simplement consultatif.Revue du droit public, 2021, Nicolas Pauthe (Cairn.info)
À mes yeux, le texte définitif de cette directive est un bon exemple de cet équilibre.Europarl
Votre texte définitif dépend de l'adoption des règlements eux-mêmes ; en outre, les amendements doivent répondre à un véritable besoin juridique.Europarl
Une lettre, accompagnant ces directives, précise que tout ce qui est mentionné entre parenthèses est susceptible de se voir retirer du texte définitif.Cliniques méditerranéennes, 2014, Sophie Bernard-Lemonnier (Cairn.info)
Le texte définitif du nouveau protocole sanitaire en entreprise doit être dévoilé aujourd'hui.Ouest-France, Gaëlle FLEITOUR, Fabien CAZENAVE, 29/12/2021
Cette déclaration sera donc publiée avec la directive, dont le texte définitif devrait être adopté dans les prochains jours.Europarl
Nous avons procédé à une mesure de validation des résultats avant de rédiger le texte définitif.Revue management et avenir, 2005, Michelle Bergadaà, Samad Laaroussi (Cairn.info)
Sur cet arrière-fond, les modifications qu'il a faites dans le texte définitif sont d'autant plus intéressantes.Études Germaniques, 2007, Atle Kittang (Cairn.info)
Elle précisera alors ses intentions, sans pour autant fournir un texte définitif.Ouest-France, Cécile RÉTO, 14/01/2020
Odes et sonnets présentent des versions de ces poèmes très éloignées du texte définitif.Revue d'Histoire Littéraire de la France, 2006, Yann Mortelette (Cairn.info)
Les deux versions comportaient de notables différences, qu'il a fallu surmonter pour parvenir au texte définitif.Politique américaine, 2017, Yves-Marie Péréon (Cairn.info)
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