texte + formuler

Le texte formule dès lors des recommandations sur l'évasion fiscale desquelles il est difficile de déceler une ligne directrice .L'Économie Politique, 2009, Christophe Farquet (Cairn.info)

L'interprétation est un exercice en principe détaché de la factualité et qui vise à restituer la signification des textes formulant les normes applicables à l'espèce.Revue Droit et Littérature, 2019, Otto Pfersmann (Cairn.info)

Nous aurions préféré le texte formulé dans la position commune, qui ne permettait aucune dérogation.Europarl

Ici, elle est plus particulièrement liée au désir physique, et le texte formule ce lien dans les récits de pensée pour fonder l'action, du début à la fin du roman.Dix-huitième siècle, 2017, Coralie Bournonville (Cairn.info)

Les textes formulent une rigoureuse phénoménologie du face-à-face amoureux, où un sens fort est donné à la perception, à la vision, et au savoir de la vision.Nouvelles questions féministes, 2011, Françoise Armengaud (Cairn.info)

Cette analyse est cependant discutable dès lors que le texte formule un droit de l'enfant.Informations sociales, 2010, Adeline Gouttenoire (Cairn.info)

Les textes formulant des normes ne sont pas narratifs et si des documents constitutionnels ou législatifs sont narratifs, ils ne sont pas juridiquement normatifs.Revue Droit et Littérature, 2019, Otto Pfersmann (Cairn.info)

En premier lieu et très simplement, les textes formulant des normes (ou d'autres types d'énoncés) sont rarement sémantiquement univoques et très souvent plutôt vagues et indéterminés.Cités, 2017, Otto Pfersmann (Cairn.info)

Ce texte formule également des orientations à l'égard des états membres pour passer de l'éducation traditionnelle dite spéciale à une éducation commune.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2015, Jean-Michel Perez (Cairn.info)

Ce texte formule par ailleurs des dérogations auxquelles nous pourrions consentir.Europarl