texte + formuler

Ce texte formule également des orientations à l'égard des états membres pour passer de l'éducation traditionnelle dite spéciale à une éducation commune.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2015, Jean-Michel Perez (Cairn.info)

En outre, aucun texte formulant le principe ne bis in idem dans sa dimension internationale ne peut alors s'appliquer.Revue internationale de droit pénal, 2002, Laurent Desessard (Cairn.info)

Ce texte formule par ailleurs des dérogations auxquelles nous pourrions consentir.Europarl

Cette analyse est cependant discutable dès lors que le texte formule un droit de l'enfant.Informations sociales, 2010, Adeline Gouttenoire (Cairn.info)

Les textes formulant des normes ne sont pas narratifs et si des documents constitutionnels ou législatifs sont narratifs, ils ne sont pas juridiquement normatifs.Revue Droit & Littérature, 2019, Otto Pfersmann (Cairn.info)

Le texte formule dès lors des recommandations sur l'évasion fiscale desquelles il est difficile de déceler une ligne directrice.L'Économie Politique, 2009, Christophe Farquet (Cairn.info)

Deuxièmement, ce texte formule une hypothèse relativement aux formes et aux enjeux de la construction publique du phénomène.Revue française de pédagogie, 2018, Philippe Bongrand (Cairn.info)

En premier lieu et très simplement, les textes formulant des normes (ou d'autres types d'énoncés) sont rarement sémantiquement univoques et très souvent plutôt vagues et indéterminés.Cités, 2017, Otto Pfersmann (Cairn.info)

Ici, elle est plus particulièrement liée au désir physique, et le texte formule ce lien dans les récits de pensée pour fonder l'action, du début à la fin du roman.Dix-huitième siècle, 2017, Coralie Bournonville (Cairn.info)

Ce premier texte formule donc une critique de la clarté comme avatar du débat néoclassique et de la méthodologie universitaire.Revue d'Histoire Littéraire de la France, 2005, Nadia Amara (Cairn.info)