transférée
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Sentences with the word transférée
Avec la suppression de la taxe d'habitation, la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties est transférée aux communes.Ouest-France, Mariette THOM, 20/04/2021
Peu d'années après elle fut, par mesure administrative, transférée dans le vaste local qu'elle occupe aujourd'hui encore.Bathild Bouniol (1815-1877)
Si l'aide au logement était jusqu'ici versée au locataire, elle pourra alors être transférée directement au propriétaire.Capital, 26/10/2020, « Loyers impayés : bailleurs, voici comment les récupérer »
Il n'est appliqué que sur le montant de l'épargne transférée (et fait parfois l'objet d'un plafonnement).Capital, 15/09/2020, « Arbitrage d'une assurance-vie : principe et coût »
Sur le même périmètre sera également transférée la plate-forme communale de déchets verts actuellement située près des bâtiments techniques de la commune.Ouest-France, 18/01/2021
Des capteurs métalliques absorbent la lumière du soleil, transférée ensuite à un fluide caloporteur.Géo, 25/06/2009, « L'énergie solaire »
Cette diversité, légitimée dans la société d'accueil, est transférée dans la société de départ avec, aussi, une quête de reconnaissance.politique étrangère, 2010, Riva Kastoryano (Cairn.info)
La voirie de ce lotissement est transférée à la commune, qui se chargera ainsi de son entretien.Ouest-France, 02/12/2020
La garderie périscolaire sera transférée dans le restaurant scolaire actuel du bourg.Ouest-France, 08/12/2020
Conformément à la règle 6, paragraphe 3, du règlement, cette demande est transférée à la commission juridique et du marché intérieur, qui traitera la question.Europarl
Chaque enfant recevra normalement 140 000 euros, une partie de leur réserve ayant déjà été transférée aux petits enfants.Capital, 24/11/2010, « Utilisez la donation-partage trans-générationnelle pour transmettre à vos petits-enfants sans… »
Cette conception de l'enseignement – transférée du pragmatisme deweyen – cherche à se nourrir des stimulations de l'environnement tout en faisant la promotion du travail coopératif.Les Études Sociales, 2019, Alexandre Fontaine, Xavier Riondet (Cairn.info)
Cette dysmorphophobie est-elle transférée sur le corps de l'enfant ?Enfances & PSY, 2007, Julie Vignalou, Nicole Guedeney (Cairn.info)
Cette dernière est simplement transférée du marché des produits agricoles vers celui des produits agroalimentaires.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2011, Pascal Grouiez (Cairn.info)
Elle a été transférée dans notre service lors son ouverture en 2011.L'information psychiatrique, 2015, Idrissa Ba, Marie-Rose Moro, Mamadou Habib Thiam (Cairn.info)
Ainsi, par exemple, si votre épargne est investie à 100 % dans un fonds actions, elle sera transférée sur le fonds actions du nouveau gestionnaire.Capital, 11/02/2014, « Que faire de votre épargne salariale, lorsque vous quittez votre… »
La tortue a été transférée dans un centre d'élevage protégé.Géo, 12/03/2019, « 5 espèces que l'on pensait éteintes et qui n'ont en… »
Cette dernière a été emmenée dans un hôpital et placée en soins intensifs vendredi 20 août, puis transférée dans un autre service dès le lendemain.Ouest-France, 27/08/2021
Incendiée en décembre 2019, la mairie a été transférée dans les locaux du centre culturel.Ouest-France, 19/06/2021
Cette forme relativement impersonnelle peut alors être communiquée et transférée aux membres de l'organisation à laquelle appartient l'intermédiaire.Réseaux, 2001, Edward Lorenz (Cairn.info)
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