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Sentences with the word trusts

Ce droit des trusts naissant constitue un recours qui rend crédible la promesse du trustee.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2005, Sabine Montagne (Cairn.info)
En clair, l'avenir du peuple slovaque nous concerne davantage que les bénéfices des trusts américains ou l'état de santé des grandes entreprises extrêmes-orientales.Europarl
Quant à l'aluminium, il a touché son plus bas depuis six ans début octobre, mettant en difficulté les grands trusts qui le produisent.Capital, 08/12/2015, « Les matières premières baissent mais pas les prix, pourquoi ? »
L'économie de ces pays subit déjà la loi des grands trusts européens.Europarl
En cause : avant 2011, aucune loi n'obligeait à déclarer les avoirs détenus par des trusts.Ouest-France, Jean-Loup ADENOR, 02/03/2018
Dans ces conditions, même les meilleures résolutions resteront des pétitions de principe impuissantes à empêcher les grands trusts de nuire.Europarl
Finalement, du point de vue de la sécurité du bénéficiaire, la nouvelle organisation représente parfois même un recul par rapport au droit des trusts antérieur.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2005, Sabine Montagne (Cairn.info)
L'affaire se complique lorsque les liens entre filiales se dissolvent dans des trusts anonymes aux bénéficiaires réels inconnus, ainsi que dans des cascades de sociétés-écrans logées dans des paradis fiscaux.Ouest-France, André THOMAS, 14/10/2019
Cette obligation concerne la constitution, la modification et l'extinction desdits trusts ainsi que leurs modalités de fonctionnement.Revue critique de droit international privé, 2012 (Cairn.info)
On vit les ascètes de la richesse : dans les assemblées des trusts apparaissaient des faces glabres, des joues creuses, des yeux cayes, des fronts plissés.Anatole France (1844-1924)
Ont-ils été capables d'interdire à leurs trusts nationaux de déverser leurs déchets dans les pays pauvres ?Europarl
À l'heure qu'il est, il n'y a guère que les trusts qui soient vraiment organisés.ADEN, 2014, Pierre-Frédéric Charpentier (Cairn.info)
En mobilisant des financements, car les associations de patients, notamment, n'ont guère de modèle économique, à la différence des fondations et des trusts anglo-saxons.Revue Française des Affaires sociales, 2019, Christian Saout (Cairn.info)
À la fin des années 1880, une quinzaine de trusts sont constitués.Innovations, 2014, Sophie Boutillier, Dimitri Uzunidis (Cairn.info)
Les fonds communs de valeurs mobilières s'apparentent essentiellement aux investment trusts anglo-saxons.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2017, Thibaud Giddey (Cairn.info)
La fabrication des médicaments est monopolisée par de grands trusts pharmaceutiques, dont la préoccupation première n'est pas la santé publique, mais le profit.Europarl
N'ayant pas l'intention d'aider de quelque façon que ce soit les actionnaires des grands trusts de la construction navale, nous avons voté contre ce rapport.Europarl
Ces trusts sont un outil de concentration pour faire face à la principale entrave au profit qu'est alors la forte concurrence par les prix.Entreprises et histoire, 2019, Tristan Auvray, Thomas Dallery (Cairn.info)
De nombreux dispositifs juridiques plus ou moins complexes (trusts, fiducies, assurance-vie) permettent en effet de contourner les contraintes juridiques et fiscales pesant sur les transmissions.Revue d'économie financière, 2018, Isabelle Benoteau, Olivier Meslin (Cairn.info)
Ce dernier dissout les trusts et ses successeurs continueront son action.Revue d'histoire des sciences, 2011, Alain Brémond (Cairn.info)
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L'orthographe française est connue pour être complexe : un même son peut s'écrire de plusieurs façons, une même lettre peut avoir plusieurs...

Sarah Decottignies 30/08/2024
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