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unipersonnelle

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Sentences with the word unipersonnelle

Les logements à composition unipersonnelle sont occupés par une seule personne, le référent-logement.Revue Tiers Monde, 2010, Florence Boyer (Cairn.info)
Le club professionnel se constitue sous la forme soit d'une entreprise unipersonnelle sportive à responsabilité, d'une société anonyme à objet sportif, soit d'une société anonyme sportive professionnelle.Prospective et stratégie, 2010, Claude Legrand (Cairn.info)
Il est donc impossible d'affecter à une activité donnée un patrimoine autonome sans passer par le truchement de la constitution d'une société qui peut d'ailleurs être unipersonnelle.La Revue des Sciences de Gestion, 2008, Claude Bailly-Masson (Cairn.info)
Cette question vous permet de choisir entre, d'une part l'entreprise individuelle et la société et d'autre part la société unipersonnelle ou pluripersonnelle.Capital, 12/07/2021, « Comment choisir la forme juridique de son entreprise ? »
Ce risque intrinsèque est d'autant plus accru, poursuit-il, que la direction unipersonnelle est combinée avec un conditionnement strict du pouvoir de révocation.Revue française d'administration publique, 2019, Dominique Custos (Cairn.info)
En l'occurrence, l'attaque porte sur le cumul de deux traits : d'une part, la structure unipersonnelle de l'organe dirigeant, d'autre part, la protection contre la révocation discrétionnaire.Revue française d'administration publique, 2019, Dominique Custos (Cairn.info)
Outre les cas habituels de dissolution, le texte envisage l'hypothèse d'une coopérative devenue unipersonnelle, susceptible de régularisation par l'admission d'au moins un nouveau membre.RECMA, 2019, Patrick Prud’homme (Cairn.info)
Ils veulent faire de chaque salarié une sorte d'entreprise unipersonnelle.Vacarme, 1998, Emmanuel Dupont, Emmanuel Kessous (Cairn.info)
Il s'agit parfois d'une société unipersonnelle, tout au plus cinq personnes qui propose des services de conseil.Revue française de socio-économie, 2020, Sylvain Thine, Yamina Tadjeddine (Cairn.info)
Dès le milieu des années quatre-vingt-dix, une autre voie que celle de la société unipersonnelle a été esquissée : l'assiette de la garantie, i.e. ce que peut saisir le créancier.Entreprendre & Innover, 2012, Pascal Philippart (Cairn.info)
L'obtention d'un prêt peut, en effet, être conditionnée par l'existence d'un cautionnement personnel alors que la création d'une société commerciale même unipersonnelle conduit à une séparation patrimoniale.Revue française de gestion, 2013, Brigitte Pereira, Alain Fayolle (Cairn.info)
L'un des exemples de cette transformation culturelle, c'est la reconnaissance très large par notre droit de la société unipersonnelle.Revue Internationale de Droit Economique, 2002, Jean Paillusseau (Cairn.info)
Or, dans une économie moderne, la production est le fait des entreprises, de la toute petite structure unipersonnelle jusqu'à la multinationale.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2021, Henri Lagarde (Cairn.info)
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