usage commercial
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Sentences with the word usage commercial
Une transgression courante est la transformation des parcelles devant abriter des habitations en parcelles à usage commercial ou à multi-usages.Revue d'Etudes et de Critique Sociale, 2002, Aude Signoles (Cairn.info)
Le gaz est, de plus en plus, une forme d'énergie populaire utilisée aussi bien à usage commercial que privé.Europarl
Ces licences ne sont pas free, elles ne reconnaissent pas le libre usage commercial.Multitudes, 2010, Mikhaïl Xifaras (Cairn.info)
Cependant, les entreprises et les collectivités qui veulent utiliser le logo doivent donc s'engager à ne pas l'utiliser à un usage commercial.Ouest-France, Florence MALLÉGOL, 27/07/2022
Un immeuble en copropriété peut aussi se présenter comme entièrement à usage commercial (tels les centres commerciaux) ou professionnel.Droit et Ville, 2019, Philippe Marin, Jean-Marc Roux (Cairn.info)
Elle a aussi limité les autorisations de changement d'usage d'un logement (qui consiste à transformer une habitation en local à usage commercial) à une seule personne physique.Ouest-France, Laetitia JACQ-GALDEANO, 02/10/2024
Longtemps réservés aux concierges et aux locaux à usages commerciaux, les rez-de-chaussée d'immeubles ont le vent en poupe.Capital, 11/02/2011, « Immobilier : les rez-de-chaussée, de belles affaires… à condition de… »
De manière générale, la distinction usage commercial / non commercial, qui relève du pointillisme, n'est pas convaincante.Documentaliste-Sciences de l'information, 2011, Michèle Battisti, Anne-Laure Stérin, Olivier Iteanu (Cairn.info)
Installé sur votre navigateur, il traque une liste noire de 5.000 cookies identifiés comme malveillants ou à usage commercial.Capital, 22/03/2019, « Sécuriser ses données : comment se protéger à peu de… »
Nul ne peut faire un usage commercial de l'innovation créée collectivement.Politiques et management public, 2017, Ingrid Fasshauer, Cathy Veil-Zadra (Cairn.info)
Cette démarche est incontournable pour un usage commercial du drone, comme la photo aérienne.Ça m'intéresse, 05/09/2016, « À l'école des drones »
Son usage commercial d'un espace qui n'a pas été aménagé à cette fin révèle la perméabilité de ce dernier.Espaces et sociétés, 2006, Pedro José García Sánchez (Cairn.info)
Son usage commercial et social l'a portée vers le récit linéaire, comme rendez-vous social et comme contrôle temporel pour orchestrer le temps du spectateur.Les cahiers de médiologie, 2000, Divina Frau-Meigs (Cairn.info)
En outre, les volailles à usage commercial ont été également incriminées.Sécurité globale, 2008, Élisande Nexon (Cairn.info)
Le lot est bien toujours à usage commercial, mais il est utilisé selon des modalités variables en fonction du commerce exercé.Droit et ville, 2013, Pascale Burdy-Clément (Cairn.info)
L'étiquetage sera également appliqué aux produits liés à l'énergie à usage commercial et industriel, comme les chambres froides ou les vitrines réfrigérées.Europarl
Le plus souvent à la demande du crédit-preneur, le crédit-bailleur (propriétaire) va acquérir un bien immobilier à usage commercial ou professionnel.Capital, 12/02/2021, « Crédit-bail immobilier : fonctionnement et fiscalité »
Une telle clause a naturellement pour objet d'empêcher que les clients du licencié fassent un usage commercial quelconque des informations concernées.LEGICOM, 2016, Pauline Darnand, Karlo Fonseca Tinoco (Cairn.info)
On assiste au montage de baraquements à usage commercial en utilisant parfois des briques récupérées sur les ruines dès l'automne 1944.Ouest-France, Manon LETERQ, 17/06/2024
Actuellement, environ 25 % des terres agricoles à usage commercial ont changé de propriétaires.Allemagne d'aujourd'hui, 2016, Steffen Bruendel, Bérénice Zunino (Cairn.info)
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