usage en vigueur
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Sentences with the word usage en vigueur
L'inspecteur compose une réglementation à partir, d'une part, des dispositions légales qu'il a la mission de faire respecter et, d'autre part, à partir de ses observations des usages en vigueur.Travail, genre et sociétés, 2020, Myriam Paris (Cairn.info)
Les biographes font état des efforts consentis à ce sujet par les réformatrices, comme de l'extrême diversité des modes d'application et usages en vigueur.Histoire, économie et société, 2005, Marie-Élisabeth Henneau (Cairn.info)
Ces formes de coopération faisaient partie des usages en vigueur au plan international.Histoire économie et société, 2005, Johannes Bähr (Cairn.info)
Cette inventivité indique une diversification des formes d'expertise qui contraste néanmoins toujours avec les usages en vigueur dans d'autres systèmes politiques.Horizons stratégiques, 2006, Stéphane Cadiou (Cairn.info)
Le même sérieux est appliqué à la tenue vestimentaire qui doit nécessairement respecter les usages en vigueur dans le groupe central marseillais.Sociologie, 2013, Ludovic Lestrelin, Jean‑Charles Basson, Boris Helleu (Cairn.info)
On ne se borna pas à faire passer les dispositions du pur droit parisien, mais pour l'essentiel, il s'agissait bien des usages en vigueur dans la prévôté.Histoire et Sociétés Rurales, 2008, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Quant à la question des obligations convertibles, on n'a pas suivi les usages en vigueur sur le marché européen.Europarl
En 1600, il n'y a donc aucune dérogation aux usages en vigueur au xvie siècle.Revue du Nord, 2008, François Zanatta (Cairn.info)
Après tout, on doit connaître les règles et usages en vigueur dans le pays où l'on va.Pardès, 2008, Katya Gibel Mevorach (Cairn.info)
Enfin les bailleurs étaient tenus à l'entretien des biens du seigneur, particulièrement des bois et vignes, selon les usages en vigueur.Annales de Bourgogne, 2022, Jean-Marc Bonnefoy (Cairn.info)
La lutte menée par les footballeurs à partir de 1961 n'est pas seulement singulière du point de vue des usages en vigueur dans le monde sportif.20 et 21. Revue d'histoire, 2021, Manuel Schotté (Cairn.info)
A partir d'une observation critique des usages en vigueur, ils opèrent une sélection fondée sur des critères simples et marqués au coin du bon sens.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1990, Axel de Theux (Cairn.info)
Il faut ensuite souligner que les usages en vigueur dans les situations de sélection professionnelle sont largement connus et débordent le cadre des seuls initiés.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2006, André Ndobo, Emmanuèle Gardair (Cairn.info)
C'est pourquoi l'enjeu serait plutôt de considérer les usages en vigueur et de les normaliser.Questions de communication, 2019, Ugo Roux (Cairn.info)
Au fur et à mesure qu'il intériorise les règles, les conventions et les usages en vigueur, il se voit accorder une plus grande marge de manœuvre.Gestion, 2007, André Côté (Cairn.info)
Elle fut parfois si virulente qu'elle obligea les autorités politiques à intervenir pour rappeler les usages en vigueur.Annales de démographie historique, 2018, Jean-François Chauvard (Cairn.info)
Ce relativisme moral supposerait de substituer les règles d'une profession ou d'un secteur d'activité, les usages en vigueur, la déontologie à la morale universelle.L'Expansion Management Review, 2011, Olivier Vassal (Cairn.info)
D'après les usages en vigueur dans le bâtiment jusqu'à la moitié des années 1930, les ouvriers sont employés à la journée et le préavis se limite à une heure seulement.Histoire et mesure, 2020, Federico Del Giudice (Cairn.info)
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