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Sentences with the word usurpés

Les biens usurpés doivent être restitués et leur propriétaire dédommagé s'il s'agit de marchandises licites.Ethnologie française, 2003 (Cairn.info)
Des maisons démolies ; des droits usurpés ; des terres incultes ; des fermes sans régisseurs, et par-tout du désordre, de la misère et du délabrement.Marquis de Sade (1740-1814)
N'avons-nous pas vu, dis-je, les opprimés reprendre, comme par un pouvoir surnaturel, tous les droits que l'injustice avait usurpés sur eux ?Charles-Augustin Sainte-Beuve (1804-1869)
Avec les moyens d'action usurpés par ce prince, un esprit créateur eût opéré bien d'autres miracles.Astolphe de Custine (1790-1857)
C'est véritablement la commission des péages, réunie de 1724 à 1790, qui s'occupa de faire le départ entre les péages usurpés et concédés.Entreprises et histoire, 2005, Anne Conchon (Cairn.info)
Pour une autre partie, c'est le monopole d'agents naturels usurpés et confisqués.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Cet arrêté attribue aux hospices des biens usurpés, des rentes provenant des domaines, des corporations ou du clergé.Entreprises et histoire, 2007, Jean-Paul Domin (Cairn.info)
Les territoires considérés comme volés, usurpés ne suscitèrent aucune représentation.Revue du Nord, 2019, Annette Becker (Cairn.info)
Or, s'ils peuvent apparaître comme de bons administrateurs, leur légitimité s'en trouve néanmoins mise en doute par des diplômes supposément usurpés.Revue française de science politique, 2020, Damien Larrouqué (Cairn.info)
Elle fit aussi rentrer au domaine une grande quantité de bois usurpés par les communes ou les particuliers ; enfin elle n'eut que de bons effets, et se concilia l'opinion publique.Gaspard Gourgaud (1783-1852)
En face de ce droit royal, les droits féodaux semblaient usurpés.Jules Michelet (1798-1874)
Mais tous mouvements de vie, de beau, de grand, d'intelligent ne sont pas pleinement validés mais vécus comme usurpés, pas incarnés.Revue de la Société Française de Gestalt, 2012, Armelle Bénicourt (Cairn.info)
Ils doivent enquêter diligenter ac generaliter au sujet des officiers présents et passés et sur les biens et droits usurpés.Revue historique, 2011, Élisabeth Lalou (Cairn.info)
La réalité a repris ses droits usurpés, les deux individus redeviennent ce qu'ils étaient : fiers, paumés, drôles et parfaitement seuls.Antoine Blondin, 2014, Michel P Schmitt (Cairn.info)
Dans l'ensemble de la région, l'impatience paysanne se manifeste à propos des deux priorités visibles dès avant 1789 : reprise des communaux usurpés par les seigneurs et droits seigneuriaux.Revue du Nord, 2015, Jean-Pierre Jessenne (Cairn.info)
Mais qui n'a haussé les épaules en passant devant ces deux petits enclos usurpés sur une promenade publique ?Victor Hugo (1802-1885)
Mais il n'eut ni la grandeur d'âme, ni la prudence de déposer ses pouvoirs usurpés et de reprendre ceux que lui conféraient les constitutions primitives.Arnauld d'Abbadie (1815-1893)
Pour sa part, il exigeait conformément à la décision judiciaire qu'on lui restaure ses droits usurpés.XVIIe siècle, 2003, Mixajlo Dovbiscenko (Cairn.info)
Les lois de 1813 et 1819 ont abouti à la vente ou à la mise en location de ces lopins usurpés.Histoire & Sociétés Rurales, 2011 (Cairn.info)
Pourtant, les cultures intermittentes ne sont pas systématiquement des formes d'exploitation de communaux usurpés par des pauvres.Revue historique, 2017 (Cairn.info)
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