utiliser + quota

Cet accord autorisait les pays importateurs de produits textiles à utiliser le quota comme barrière douanière.Annales de géographie, 2011, Lucas van Wunnik (Cairn.info)

Quand un pays ne parvient pas à remplir tout son quota et qu'un autre pourrait utiliser un quota supérieur, nous pourrions simplement régler la question après coup.Europarl

Le fait que la plupart des sondages utilisent des quotas doit nous rendre assez sceptique quant à un usage purement représentatif du tirage au sort.Esprit, 2011, Oliver Dowlen (Cairn.info)

En admettant que chaque député utilise son quota, 30 004 questions écrites peuvent ainsi être déposées lors d'une même session.Civitas Europa, 2021, Jean-François Kerléo (Cairn.info)

A l'intérieur de chacune des deux périodes, les industriels peuvent utiliser les quotas non utilisés d'une année pour couvrir leurs émissions de l'année suivante.Alternatives Economiques, 2007, Christian de Perthuis (Cairn.info)

Certains doutaient de la proposition visant à utiliser des quotas de la réserve des nouveaux entrants du système d'échange de quotas d'émission.Europarl

Car pour l'instant, s'ils veulent le faire, ils sont obligés d'utiliser le quota d'heures attaché à leur entreprise.Alternatives Internationales, 2013, Thiébaut Weber, Sophie Béroud, Yann Mens (Cairn.info)