valeur indicative
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Sentences with the word valeur indicative
L'acquéreur ou le locataire ne pourra en revanche se prévaloir des informations contenues dans ce document à l'encontre du vendeur ou du bailleur, celui-ci n'ayant qu'une valeur indicative.Capital, 21/02/2020, « Immobilier : vendeurs et bailleurs devront bientôt indiquer si leur logement… »
En reposant sur des imputations extrêmement nombreuses, cette fourchette n'a toutefois elle aussi qu'une valeur indicative.Revue de l'OFCE, 2012, Michel Forsé (Cairn.info)
Ces titres ont donc surtout une valeur indicative.Formation emploi, 2021, Louis Bertrand (Cairn.info)
En l'absence de tout registre, ces chiffres n'ont qu'une valeur indicative.Histoire et missions chrétiennes, 2007, Philippe Denis (Cairn.info)
En fait, ces montants n'ont qu'une valeur indicative initiale.Europe en formation, 2009, Jean-Pierre Gouzy (Cairn.info)
Le taux de nitrate dans la nappe phréatique dépasse la valeur indicative sur près de 90 % des surfaces agricoles utiles.Europarl
L'évaluation du dommage corporel n'est pas la résultante d'une soustraction de taux, ceux-ci n'ayant qu'une valeur indicative.Forum de l'assurance, 2020, Isabelle Lutte (Cairn.info)
Mais ces comités ne peuvent avoir qu'une valeur indicative, émanant d'acteurs qui ont des intérêts très puissants (et parfois contradictoires) dans ce secteur.Enjeux numériques, 2018, Harold Épineuse, Antoine Garapon (Cairn.info)
La valeur indicative est encore plus performante lorsque cette mesure est prise deux fois dans la première année.Devenir, 2007, Joëlle Rochette, Denis Mellier (Cairn.info)
En effet, un document stratégique à valeur indicative est nécessairement plus souple qu'un document normatif.Cahiers du GRIDAUH, 2015, Francis Haumont (Cairn.info)
Ce résultat n'a qu'une valeur indicative et est donc dépourvu de pouvoir contraignant.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2014, Olivier Van der Noot (Cairn.info)
C'est pourquoi le procès auquel les médias nous ont conviés a une valeur indicative précise.L'en-je lacanien, 2022, Jean-Jacques Gorog (Cairn.info)
Cela confirme ce qu'il écrivait dans de précédents articles : dans la tradition canonique les motifs de l'appel n'ont qu'une valeur indicative, c'est-à-dire non contraignante.Jean-Jacques Boyer
La méthode proposée n'a évidemment qu'une valeur indicative, et elle repose sur une hypothèse d'accessibilité.Espace géographique, 2004, Djamel Raham, Anissa Zeghiche, Kaddour Boukhemis (Cairn.info)
Que cette liste comporte des classements arbitraires ou des omissions, cela est probable : elle n'a qu'une valeur indicative.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1970, Georges Lavau (Cairn.info)
Cette liste vaut moins pour son intérêt probant que pour sa valeur indicative ou suggestive.Revue internationale des sciences sociales, 2007, André C. Drainville (Cairn.info)
Par conséquent, les discussions au sujet de la politique des revenus ne doivent-elles avoir provisoirement pour les parties intéressées qu'une valeur indicative.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1964 (Cairn.info)
Il faut alors rappeler à l'assuré que les documents antérieurs n'ont qu'une valeur indicative.Regards, 2015, Jean-François Chadelat (Cairn.info)
Disons qu'il s'agit d'un coup de sonde en milieu lycéen, dont les résultats n'ont qu'une valeur indicative.Le français aujourd'hui, 2004, Annie Le Fustec, Pierre Sivan (Cairn.info)
Dès lors, les cotes et surfaces sont réduites à leur valeur indicative.Gérontologie et société, 2006, Cyrus Mechkat, Bill Bouldin (Cairn.info)
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