volonté expresse
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Sentences with the word volonté expresse
La volonté expresse de la femme peut-elle toujours s'exprimer ?Études et documents berbères, 1995, Jean Magnin (Cairn.info)
Number 30, 1950, avec la volonté expresse de rompre avec toute idée de représentation qu'un titre introduirait à ses drippings.La Cause du désir, 2012, Fabian Fajnwaks (Cairn.info)
Telle est ma volonté expresse.Gaston Maugras (1850-1927)
Ils n'ont même aucune volonté expresse de défendre des privilèges, d'autant qu'ils n'en ont généralement guère.Le philosophoire, 2010, Jean-Michel Muglioni (Cairn.info)
Quand même la volonté expresse du roi ne défendrait pas d'y faire des retranchements, les circonstances actuelles doivent interdire à tout homme sensé d'en proposer.Albert Du Casse (1813-1893)
Elle suppose encore la manifestation d'une volonté expresse de déclassement.Revue du droit public, 2018, Anne-Laure Girard (Cairn.info)
Mais c'était la volonté expresse et suprême du gentilhomme, de sorte que j'ai dû...Alexandre Dumas (père) (1802-1870)
Elle vous lègue tous ses écrits, c'est sa volonté expresse qu'ils vous soient tous remis.Gaston Maugras (1850-1927)
Cette jurisprudence n'a cédé que devant la volonté expresse du législateur en 2004.Les Cahiers Dynamiques, 2012, Patrice Rolland (Cairn.info)
Ils la firent, il est vrai, par la volonté expresse du roi.Jules Michelet (1798-1874)
Les propriétaires de ces droits, patrimoniaux pour la plupart, étaient censés tenir leurs droits de la volonté expresse du roi.Entreprises et histoire, 2005, Anne Conchon (Cairn.info)
À défaut de volonté expresse, on recherche la volonté implicite des parties.Revue critique de droit international privé, 2019, Valerio De Oliveira Mazzuoli, Gabriella Boger Prado (Cairn.info)
Il y avait la volonté expresse de rétablir des liens.La pensée de midi, 2000, entretien Raphaël Draï, Bruno Etienne (Cairn.info)
La supériorité de l'intérêt de l'enfant ne s'oppose donc pas à la soumission de ses droits à la volonté expresse du donneur.Médecine de la Reproduction, 2022, Blandine D'Ausbourg, Timothée Marteau (Cairn.info)
Le droit n'est alors appelé que par la volonté expresse des intéressés.L'Année sociologique, 2007, Anne-Marie Ho Dinh (Cairn.info)
Sa volonté expresse est d'épuiser la totalité infinie des compositions scénographiques.Cités, 2003, Robert Damien (Cairn.info)
Finalement, seule la volonté expresse du législateur empêche le juge de qualifier exactement cette rupture du contrat de travail en licenciement.Le Droit Ouvrier, 2010, Aurélien Siri (Cairn.info)
La modification du procès-verbal répondrait à la volonté expresse de votre collègue député.Europarl
La perte de la nationalité française peut résulter d'une manifestation de volonté expresse ou d'une décision de la puissance publique.Plein droit, 2008, Bernard Schmid (Cairn.info)
Ce qui lui donne du grain à moudre, ce qui l'enflamme, c'est que ces individus le fassent exprès – qu'ils possèdent la volonté expresse de subvertir.Insistance, 2017, Yves Sarfati, Stéphane Nadaud (Cairn.info)
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