zonaux

Il faudra définir les priorités poli~cières démocratiquement, dans les conseils zonaux de police et assurer la transparence des activités de la police.Courrier hebdomadaire, 2003, Thierry Coosemans (Cairn.info)

La facture ne dépend pas de la consommation réelle mais de la surface et de la qualité des habitations pondérées selon des coefficients zonaux, architecturaux, d'ancienneté.FLUX, 2001, Graciela Schneier-Madanes (Cairn.info)

Un rapport annuel des activités de la police sera élaboré afin d'informer les conseillers communaux et zonaux.Courrier hebdomadaire, 2003, Thierry Coosemans (Cairn.info)

Même si la grippe aviaire n'est sans doute pas le meilleur exemple en matière d'action de ces centres zonaux, elle fait partie intégrante de ce système dans les plans gouvernementaux.Sécurité globale, 2008, François Bricaire (Cairn.info)

Tous deux sont des documents d'urbanisme zonaux, organisant l'usage du sol sur la commune (ou plus rarement sur une intercommunalité).Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2012, Laurence Delattre, Olivier Chanel, Claude Napoléone (Cairn.info)

À l'inverse, les déplacements zonaux sont rendus difficiles par une combinaison de facteurs.Espaces et sociétés, 2012, Pascale Nédélec (Cairn.info)

Pourquoi restreindre les compétences de décision des conseils communaux en matière d'approbation des plans zonaux de sécurité, puisqu'on veut un contrôle démocratique au niveau local ?Courrier hebdomadaire du CRISP, 1997, Lode Van Outrive (Cairn.info)

Ce que ne prennent pas en compte réellement les sous-ensembles zonaux désignés comme domaines.Information Géographique, 2018, Denis Retaillé (Cairn.info)

Le ministre-président veillera également à la coordination de ce plan avec les plans de sécurité zonaux.Courrier hebdomadaire, 2012, Jean-Paul Nassaux (Cairn.info)

Les repères naturels zonaux ou linéaires ne suffisent pas toujours.Histoire & Sociétés Rurales, 2005, Delphine Acolat (Cairn.info)