allégués
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Phrases avec le mot allégués
Personne ne croyait aux prétextes qu'il avait allégués, on le connaissait trop pour ne pas voir une tactique dans cette abstention, mais laquelle ?Octave Féré (1815-1875)
Le genre féminin, les conditions de travail ou la dimension intime des tâches accomplies sont les motifs généralement allégués.Revue française des affaires sociales, 2019, Célia Le Cocq-Foltz (Cairn.info)
La diffamation peut en revanche être combattue par la démonstration de la vérité des faits qui sont allégués.Ouest-France, Emmanuel Pierrat, 15/02/2023
La cohérence et la véracité des faits allégués sont également une dimension particulièrement importante de la mise en récit.Droit et société, 2012, Louis Bertrand (Cairn.info)
Vous reconnaissez pour vrais les faits qui sont allégués ?Albert Delpit (1849-1893)
À ce propos, il n'est jamais tenu de convoquer les témoins allégués, même si les requérants le lui demandent.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Adil Moussebbih (Cairn.info)
Les « accidents de mer », vaguement allégués, ne pouvaient expliquer un retard de dix jours.Paul Thureau-Dangin (1837-1913)
Avant tout, les éléments de fait ne sont pas présentés aux tribunaux sinon qu'ils sont allégués.Europarl
D'ailleurs aucune de ces personnes ne se donnait la peine de vérifier si les malheurs allégués par l'une d'elles étaient faux ou véritables.Honoré de Balzac (1799-1850)
Si les envois ne furent pas toujours autorisés, on n'avança plus guère les arguments constamment allégués jusqu'aux années 1790.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003, Christian Windler (Cairn.info)
Les préjudices allégués sont inhérents à la procédure collective.Le Droit Ouvrier, 2008, Marie-Laure Morin, Jean-Pierre Bougnoux (Cairn.info)
Les faits allégués remontent aux années quatre-vingt, mais leur révélation secoue l'institution dans laquelle l'homme est une figure révérée.Ouest-France, Stéphane GALLOIS, 26/06/2020
Les faits allégués remontent à plusieurs années mais, jusqu'ici, la femme, très éprouvée, n'avait pas franchi le cap du dépôt de plainte.Ouest-France, Frédéric SALLE, Édith GESLIN, 18/06/2019
Il admet cependant que, durant les faits allégués, il avait bu au moins une demi-douzaine de verres d'alcool.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 06/06/2013
L'assureur a estimé en juin 2010 que les désordres allégués ne relevaient pas de l'assurance dommages-ouvrage.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 14/10/2021
Comment un commissaire de justice peut-il concrètement intervenir dans le métavers pour restituer fidèlement des faits allégués par une victime ?Ouest-France, Christiane Féral-Schuhl, 22/09/2022
Cependant, lorsqu'on s'attache à examiner les cas allégués de persécution, on ne peut manquer d'être frappé par leur sélectivité.Critiques internationales, 2002, Dominique Decherf (Cairn.info)
Je commence par examiner, en très peu de mots, les raisonnements moraux et politiques, allégués par le rapporteur du comité colonial.Maximilien de Robespierre (1758-1794)
Carcès demanda la communication écrite des faits allégués pour y répondre.Jean Hippolyte Mariéjol (1855-1934)
La suppression des jésuites était utile à la tranquillité publique ; il faut applaudir sans se soucier des motifs allégués.Joseph Bertrand (1822-1900)
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