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appartient

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Phrases avec le mot appartient

Ce dernier appartient à sa famille depuis exactement 133 ans.Ouest-France, 21/06/2018
A qui appartient le droit de défendre les intérêts des citoyens ?Maximilien de Robespierre (1758-1794)
Il appartient à l'employeur de fixer le mode de calcul des indemnités après consultation des représentants du personnel.Capital, 30/08/2021, « Plan de départ volontaire : démarches et calcul de la… »
Il appartient au conseil départemental d'en juger et de donner ou non son accord.Capital, 11/09/2017, « Comment obtenir l'agrément pour accueillir une personne âgée chez vous »
Il précise qu'il appartient à l'employeur d'assurer ce lavage et ce séchage, au protocole si strict, faute de quoi on peut créer un foyer viral.Ouest-France, André THOMAS, 21/05/2020
Le logement où vivent les concubins appartient à celui qui l'achète, même si son compagnon ou sa compagne l'a aidé financièrement à le payer.Capital, 13/06/2018, « Immobilier : comment protéger son concubin ? »
Cette forme relativement impersonnelle peut alors être communiquée et transférée aux membres de l'organisation à laquelle appartient l'intermédiaire.Réseaux, 2001, Edward Lorenz (Cairn.info)
Le château appartient encore aujourd'hui, chose extrêmement rare, à la famille de son fondateur.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 14/08/2017
Il appartient à la deuxième famille la plus imposante par la taille, après la baleine bleue.Ouest-France, Michel ORIOT, 05/02/2019
Mais à qui appartient le droit de déclarer la guerre ?Alphonse Aulard (1849-1928)
Il vous appartient donc de bien lire votre contrat et les obligations qui en découlent.Capital, 23/06/2017, « Assurance habitation, auto, santé, vie… comment éviter de vous faire… »
Cette distinction porte maintenant moins sur l'individu que sur le groupe social auquel il appartient.L'Année sociologique, 2004, Léonore Le Caisne (Cairn.info)
Cette dernière, lorsqu'elle a eu lieu, appartient finalement au cadre intime du mutilé.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2002, Sophie Delaporte (Cairn.info)
Cette dimension appartient d'abord à ce que l'on a longtemps appelé la piété populaire.Études, 2010, Arnaud Join-Lambert (Cairn.info)
Cette imposante collection virtuelle d'articles portant sur tous les domaines de la gestion vous appartient.Revue International de Gestion, 2004, Michel Vézina (Cairn.info)
Il appartient à l'employeur d'apporter la preuve qu'il a rempli son obligation de paiement du salaire.Capital, 19/11/2021, « Retard de paiement de salaire : règles et sanctions »
A défaut, il lui appartient de procéder à un licenciement pour abandon de poste.Capital, 03/05/2021, « L'abandon de poste est-il un motif de licenciement ? »
Le comptable public a rejeté cette décision, qui relève de la compétence appartient au conseil municipal.Ouest-France, 08/05/2020
Il appartient désormais à 250 élèves de neuf établissements de retenir leur coup de coeur.Ouest-France, 25/11/2017
Cette décision, il est vrai, nous appartient puisqu'elle résulte de l'activité de notre propre cerveau.Revue philosophique de la France et de létranger, 2004, Marc Jeannerod (Cairn.info)
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